{"Signatur": "GE_CJ_009", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2024-04-22", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10008-2020_2024-04-22.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/show/3332717?doc=", "Checksum": "80ba53cc3a16c3a7aad27c6d517443e6"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-10008-2020_2024-04-22.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/parp/file/2024/0001/AARP_000142_2024_P_10008_2020.pdf", "Checksum": "1426e112912713eae7930d33035dac83"}, "Scrapedate": "2026-04-09", "Num": ["P/10008/2020"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 22.04.2024 P/10008/2020"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre pénale d'appel et de révision"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "CP.125"}], "ScrapyJob": "446973/35/2326", "Zeit UTC": "09.04.2026 03:13:14", "Checksum": "1b622454b4cec93c81e24d4bf37cfced", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 22.04.2024 P/10008/2020\nRegeste:\nCP.125\n\nLe jour en question, son mari, C______, conducteur de la moto, était en train de\ndépasser A______ et la voiture le précédant, lorsque ce dernier avait fait un écart sur\nla gauche et heurté le flanc droit du motocycle. Son mari avait pris une large marge\npour effectuer le dépassement. Elle avait été violemment éjectée de la moto et avait\nperdu connaissance. La chute avait également provoqué les lésions précitées (b.),\nmalgré le port d'un casque homologué lors de l'accident. Avant l'impact, ils avaient\neu un accrochage verbal virulent avec A______, qui ne leur avait pas cédé la priorité\nà une intersection où ils étaient prioritaires, puis les avait klaxonnés, avant de les\ndépasser à grande vitesse, pour ensuite \"coller\" la voiture qui le précédait.\n\nd. C______ a confirmé les déclarations de son épouse et précisé qu'avant que\nl'accident ne se produise, A______ l'avait dépassé une première fois, avant de\n\"coller\" la voiture qui le précédait. Se sentant en insécurité face à son comportement,\nil avait voulu le dépasser, ainsi que la voiture qui le précédait. Alors que sa moto se\ntrouvait à la hauteur de l'aile arrière gauche du véhicule de A______, celui-ci s'était\nviolemment déporté sur la gauche et avait heurté la moto sur le flanc droit. Il n'avait\nrien pu faire pour éviter l'impact et lui tout comme son épouse avaient violemment\nchuté au sol. A______ avait placé sa voiture sur le côté droit de la route avant d'en\nsortir.\n\ne. D______ conduisait le véhicule qui précédait celui de A______ lors de l'accident.\nÀ un certain moment sur la route de Jussy, sur un tronçon en travaux, à vitesse\nlimitée, elle s'était rendu compte qu'une voiture la \"collait\" avec insistance et que son\nconducteur semblait nerveux. Lorsque le tronçon s'était terminé, elle avait observé,\ndans son rétroviseur gauche, le véhicule qui se trouvait derrière elle se déporter\nbrusquement sur la gauche, puis avait vu la moto à terre.\n\nf.a. A______ a indiqué qu'avant l'accident, après s'être inséré sur la route de Jussy,\nune moto, conduite par C______, était arrivée à vive allure derrière lui, en lui faisant\n\nP/10008/2020\n- 4/17 -\n\ndes appels de phare et en le klaxonnant, avant de le dépasser en lui faisant \"une\nqueue de poisson\" puis en zigzaguant devant lui quelques secondes. S'en étaient\nsuivis plusieurs gestes obscènes, tels des doigts d'honneur, de la part du motard et de\nsa passagère. Il avait ensuite dépassé à son tour la moto puis ne l'avait plus vue dans\nson rétroviseur. Avant d'arriver au giratoire, il avait entendu un gros bruit de moteur\net, en regardant dans son rétroviseur gauche, avait vu ladite moto faire une embardée.\nIl contestait formellement avoir effectué le moindre écart sur la gauche, ou du moins\ntout écart suffisant pour justifier la collision. Il était constamment resté sur sa voie de\ncirculation et c'était le motard qui, en le dépassant à vive allure, l'avait touché et\nprovoqué l'accident. Il n'avait lui-même pas senti l'impact et pris toutes les\nprécautions qui s'imposaient. Son véhicule possédait de plus un système de sécurité\nqui l'empêchait de franchir une ligne blanche et de se déporter, à moins d'avoir\nenclenché le clignotant. Après la chute, il s'était arrêté et avait assisté son épouse qui\nprodiguait les premiers soins à B______.\n\nf.b. A______ produit notamment des extraits de la notice d'utilisation du véhicule\nconduit le jour des faits, une E______/1______, relatifs à la commande d'aide au\ndémarrage en pente (HAC) et à la gestion de la stabilité du véhicule (VSM), ce\ndernier système pouvant être désactivé manuellement par le conducteur.\n\ng. F______, épouse de A______ et passagère de ce dernier lors de l'accident, avait\nentendu un fort bruit de moteur et ressenti un choc à l'arrière gauche de la voiture,\nmais n'avait rien vu. Son mari avait freiné, puis tourné le volant à droite pour\ns'arrêter.\n\nC. a.a. Lors de l'audience d'appel, A______ a confirmé ses déclarations. Il n'était pas\nresponsable de cet accident. Il n'avait pas fait d'écart ni percuté qui que ce soit.\nD'ailleurs, il n'y avait qu'une éraflure sur sa voiture. Il connaissait bien la route,\nsavait qu'il y avait des travaux, des barrières et son fils âgé de quatre mois dormait\ndans la voiture. Juste avant l'accident, le motard, qu'il n'apercevait plus dans son\nrétroviseur, était arrivé à vive allure derrière lui, souhaitant dépasser sa voiture et\ncelle le précédant. Il compatissait à la souffrance de la victime dont il s'était occupé\npendant une demi-heure sur les lieux de l'accident, alors que l'époux de celle-ci, qu'il\navait traité de salopard, n'était pas venu aider.\n\na.b. Par la voix de son conseil, A______ persiste dans ses conclusions.\n\nIl demeurait un doute insurmontable qui devait lui profiter. Le premier juge avait de\nmanière étonnante retenu que le conducteur de la moto n'avait commis aucune faute\net qu'il n'y avait pas eu rupture du lien de causalité naturelle et adéquate. Selon ses\ndéclarations et celles du témoin, il pouvait être estimé qu'il roulait à 30 km/h. Le\nmotard avait indiqué circuler à 50 km/h. Une distance de 125 mètres était dès lors\nnécessaire pour que ce dernier puisse effectuer un dépassement sans danger. Or,\n\nP/10008/2020\n- 5/17 -\n\n"}