{"Signatur": "GE_CJ_006", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2016-03-14", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-11267-2005_2016-03-14.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/show/1639984?doc=", "Checksum": "638bbba2e6dc14125378baa350048368"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-11267-2005_2016-03-14.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/file/2016/0000/DAS_000074_2016_C_11267_2005.pdf", "Checksum": "3b3010859328334a0ce01e6addce05fa"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["C/11267/2005"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 14.03.2016 C/11267/2005"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre de surveillance"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "AUTORITÉ PARENTALE; RELATIONS PERSONNELLES | CC.311; CC.307; CC.273; CC.298a"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 01:04:11", "Checksum": "28be16e61425ced6f44837166010c196", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 14.03.2016 C/11267/2005\nRegeste:\nAUTORITÉ PARENTALE; RELATIONS PERSONNELLES | CC.311; CC.307; CC.273; CC.298a\n\ne) Selon le rapport complémentaire du SPMi du 2 juillet 2015, la Doctoresse\nE______ a confirmé avoir évalué et suivi C______ à la Guidance infantile du 21\noctobre 2009 au 21 avril 2010 à la demande de la mère. Lors des séances, l'enfant\nn'avait ni confirmé ni infirmé les allégations de la mère relatives à\nl'exhibitionnisme du père. Ce suivi s'était terminé au vu de la stabilité et du bon\nniveau de développement psychoaffectif de C______. En mars 2015, A______\navait sollicité un suivi et des conseils au sujet des deux enfants car elle s'inquiétait\nde ce qu'un droit de visite hors de sa présence ou de celle d'un tiers soit accordé au\npère. Le médecin avait rencontré C______ et sa mère séparément puis ensemble.\nIl était ressorti de ces échanges que le père était envahissant et câlinait beaucoup\nses filles, en les serrant fortement, sans que les protestations de celles-ci ne\nl'interrompent. B______ se situait dans un rapport de rivalité avec A______,\nmettant leurs filles dans un conflit de loyauté. Le 9 mai 2015, A______ avait\ndéclaré à la Doctoresse E______, qu'en plus de l'exhibitionnisme, C______ avait\nsubi des attouchements de la part de son père en 2009. Par ailleurs, la psychiatre\nne pouvait pas se déterminer sur les capacités parentales de B______ qu'elle\nn'avait jamais rencontré. Elle n'avait, cependant, pour le moment, aucune\ninquiétude quant au développement psychoaffectif de C______ : celle-ci semblait\nen mesure de distinguer les gestes de l'ordre affectif de ceux qui avaient une\nconnotation sexuelle.\n\nA______ a confirmé au SPMi le 2 juin 2015 les nouvelles allégations qu'elle avait\nannoncées au médecin. En effet, elle a répété qu'en 2009, C______ lui avait aussi\n\nC/11267/2005-CS\n- 7/15 -\n\ndéclaré que son père mettait le doigt sur son sexe et lui demandait de dire dès que\ncela faisait mal. A______ n'avait pas rapporté ces nouveaux éléments par le passé\ncar il lui était difficile d'en parler et qu'elle craignait que ces allégations ne soient\npas non plus prises au sérieux par les autorités. Elle avait donc préférer taire ses\nactes et imposer sa présence au père lors des visites.\n\nAu cours de leurs auditions respectives, C______ et D______ ont déclaré être\neffectivement dérangées par les gestes d'affection de leur père, qu'elles estimaient\nexcessifs. Elles ont expliqué qu'il leur donnait beaucoup de bisous, quand bien\nmême elles lui demandaient de cesser. Toutefois, aucune des sœurs n'a, au cours\nde son audition, fait mention de gestes inappropriés de la part de B______ à leur\négard.\n\nLe SPMi a estimé que les allégations d'attouchement formulées par A______\nparaissaient peu tangibles puisqu'en 2009, la Brigade des mineurs n'avait rien\nconstaté, que C______ avait infirmé les propos de sa mère au cours de son\naudition et que la Doctoresse E______ avait constaté, aussi bien en 2010 qu'en\n2015, que le développement psychoaffectif de cette enfant était bon. Dès lors, le\nSPMi a considéré qu'aucun danger immédiat n'était à craindre pour les enfants et\nqu'il n'y avait pas de raison de conditionner le droit de visite de B______ à la\nprésence d'un tiers. Les craintes de A______ quant au comportement de B______\nne devaient toutefois pas être minimisées, de telle sorte qu'il était nécessaire qu'un\ncurateur organise et assure le suivi des relations personnelles entre les enfants et\nleur père.\n\nEn conséquence, le SPMi a maintenu son préavis du 13 mars 2015, sous réserve\nde ce que la troisième phase ne débuterait plus à la rentrée scolaire 2015, mais\ndépendrait désormais de l'évaluation du curateur mandaté.\n\nf) Dans ses observations du 30 juillet 2015 au Tribunal de protection, A______\ns'est, à nouveau, entièrement opposée au préavis du SPMi. Elle a considéré que le\ndroit de visite préavisé n'était pas approprié en raison du chantage affectif exercé\npar le père sur C______ qui finissait toujours par se soumettre aux bisous du père.\nPlus jeune, D______ refusait d'emblée de protester pour que son père la considère\ncomme une gentille petite fille. En outre, les filles se faisaient imposer les choix\nde leur père, en allant au manège, en touchant les serpents ou en regardant par\nexemple pendant des heures des motos dont elles n'aiment pas le bruit, pour lui\nfaire plaisir. Celui-ci ne prenait pas leurs opinions en considération.\n\nA______ a proposé que B______ prenne rendez-vous chez la Doctoresse\nE______ pour améliorer le suivi et permettre à ce médecin de se prononcer quant\naux capacités parentales du père et quant à sa capacité de garder seul les filles\nauprès de lui.\n\nC/11267/2005-CS\n- 8/15 -\n\nDe plus, A______ a observé que l'absence d'inquiétude quant au développement\npsychoaffectif de C______ était précisément due au fait qu'elle, ainsi que ses\npropres parents, avaient été très attentifs au bien-être de ses filles.\n\nA______ a estimé que les autorités devaient prévoir des conditions sûres et\nadaptées pour que les rencontres se fassent en toute sécurité.\n\ng) Dans ses écritures du 2 septembre 2015, B______ a indiqué qu'il était certes\npeut-être trop câlin avec ses filles et qu'il les prenait peut-être trop souvent et trop\nlongtemps dans ses bras. Cependant, il faisait des efforts pour se corriger et il ne\nfallait voir dans ces gestes qu'une profonde affection d'un père souvent séparé de\nses enfants. Il a affirmé qu'il n'avait jamais eu le moindre geste déplacé envers ses\ndeux filles.\n\nB______ a ajouté qu'il plaçait une confiance totale dans le curateur qui serait\nchargé de mettre en place le droit de visite.\n\n"}