{"Signatur": "GE_CJ_006", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2016-03-14", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-11267-2005_2016-03-14.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/show/1639984?doc=", "Checksum": "638bbba2e6dc14125378baa350048368"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-11267-2005_2016-03-14.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/file/2016/0000/DAS_000074_2016_C_11267_2005.pdf", "Checksum": "3b3010859328334a0ce01e6addce05fa"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["C/11267/2005"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 14.03.2016 C/11267/2005"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre de surveillance"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "AUTORITÉ PARENTALE; RELATIONS PERSONNELLES | CC.311; CC.307; CC.273; CC.298a"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 01:04:11", "Checksum": "28be16e61425ced6f44837166010c196", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 14.03.2016 C/11267/2005\nRegeste:\nAUTORITÉ PARENTALE; RELATIONS PERSONNELLES | CC.311; CC.307; CC.273; CC.298a\n\nB______ avait démenti tout trouble obsessionnel compulsif de propreté. Il s'était\nplaint de ce que ses rencontres avec C______ et D______ étaient limitées par la\nprésence imposée et les intrusions constantes de la mère, qui fixait l'organisation\ndes visites à raison d'un week-end sur deux, le samedi et/ou le dimanche, de\n10h00 à 17h00. Il avait indiqué qu'en plus, A______ le contraignait régulièrement\nà l'aider dans ses tâches ménagères pendant les visites, ce qui l'empêchait de\nprofiter de son temps avec les enfants. Il pensait que A______ était jalouse de\nl'amour qu'il portait aux enfants. Il demandait non pas une garde partagée, comme\nannoncé dans sa requête, mais un droit de visite, d'un week-end sur deux sans les\nnuits, son appartement étant trop petit, et durant la moitié des vacances scolaires,\naccompagné, si nécessaire, d'une tierce personne, pour autant que cela ne fût pas\nla mère. Il pouvait se séparer de ses quatre serpents et s'engageaient à ne pas faire\nmonter les enfants sur une moto. En outre, il requérait l'autorité parentale\nconjointe, estimant avoir le droit de faire part de son avis quant aux décisions\nimportantes à prendre concernant les enfants.\n\nSelon leurs institutrices, les enfants ne rencontraient pas de difficultés\nparticulières d'apprentissage et entretenaient de bonnes relations avec leurs\nenseignants ainsi qu'avec leurs pairs. Toutefois, la timidité de C______ était\nimportante.\n\nLe SPMi a estimé que, malgré le désaccord parental, les arguments de A______\nne paraissaient pas suffisamment étayés ni déterminants pour considérer que\nl'intérêt des enfants soit concrètement menacé par l'instauration d'une autorité\nparentale conjointe. Au contraire, B______ souhaitait s'investir pour ses enfants.\n\nLe SPMi a préavisé dès lors favorablement l'instauration de l'autorité parentale\nconjointe. Il a considéré en outre qu'aucun danger imminent ne justifiait qu'un\ntiers assiste aux visites entre B______ et ses filles, parce que les allégations de\nC______ rapportées par sa mère en 2009 n'avaient pas été prouvées. Bien que le\npère se soit conformé aux modalités de visites exigées par A______ dans le but de\nmaintenir un lien avec ses enfants, ces modalités n'étaient pas propices à la\nconsolidation de leur lien, ni à l'exercice de la fonction parentale de ce dernier.\nPour cette raison, il était dans l'intérêt de C______ et de D______ que B______\nbénéficie d'un droit de visite hors surveillance. Cependant, l'on pouvait craindre\nque le père peine encore à instaurer une image et une autorité paternelles\nsuffisantes aux yeux de ses filles, raison pour laquelle le SPMi avait encouragé\nB______ à obtenir des conseils auprès de l'association \"L'école des parents\". Ce\ndernier s'y était engagé. De plus, le père avait été rendu attentif à l'inadéquation de\ncertains de ses comportements et les inquiétudes de la mère concernant les\ncapacités parentales de celui-ci ne devaient pas être minimisées.\n\nEn conséquence, le SPMi a estimé nécessaire que les visites du père sans la\nprésence de la mère s'effectuent progressivement, ce qui permettrait aux enfants\nde s'y accoutumer et au père de se familiariser avec leur prise en charge pour\n\nC/11267/2005-CS\n- 6/15 -\n\nadapter au mieux son comportement. Il a donc préavisé de réserver au père un\ndroit de visite progressif qui se déroulerait, au minimum et sauf accord contraire\ndes parents, selon les étapes suivantes : 1) pendant les trois premiers mois : un\nweek-end sur deux, le samedi de 12h00 à 16h00 et le dimanche de 12h00 à 16h00;\n2) puis : un week-end sur deux, le samedi de 10h00 à 18h00 et le dimanche de\n10h00 à 18h00; 3) et en plus, dès la rentrée scolaire 2015 : pendant la moitié des\nvacances scolaires, nuits exclues tant que le père n'aurait pas les conditions\nd'accueil requises.\n\nPour éviter que la progression de ces visites ne dépende de la seule appréciation\nde la mère, le SPMi a également préconisé de nommer un curateur d'organisation\net de surveillance des relations personnelles, qui veillerait à l'élargissement\nprogressif de ces visites et aiderait les parents à établir une coparentalité\nfonctionnelle.\n\nd) Monsieur B______ a déclaré au SPMi qu'il était d'accord avec les conclusions\nde celui-ci.\n\nPar courrier du 14 avril 2015, A______ s'est en revanche entièrement opposée au\npréavis du SPMi. Elle a sollicité l'audition de la Doctoresse E______ et des deux\nenfants.\n\n"}