{"Signatur": "GE_CJ_006", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2016-03-14", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-11267-2005_2016-03-14.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/show/1639984?doc=", "Checksum": "638bbba2e6dc14125378baa350048368"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-11267-2005_2016-03-14.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/file/2016/0000/DAS_000074_2016_C_11267_2005.pdf", "Checksum": "3b3010859328334a0ce01e6addce05fa"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["C/11267/2005"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 14.03.2016 C/11267/2005"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre de surveillance"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "AUTORITÉ PARENTALE; RELATIONS PERSONNELLES | CC.311; CC.307; CC.273; CC.298a"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 01:04:11", "Checksum": "28be16e61425ced6f44837166010c196", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 14.03.2016 C/11267/2005\nRegeste:\nAUTORITÉ PARENTALE; RELATIONS PERSONNELLES | CC.311; CC.307; CC.273; CC.298a\n\n d) Par courrier du 3 février 2016, le SPMi a indiqué qu'il ressortait d'un bref\néchange téléphonique avec B______ que ce dernier avait rencontré la Doctoresse\nE______ à mi-janvier 2016 et qu'une prochaine rencontre en présence des enfants\nétait envisagée, pour autant que A______ ne s'y oppose pas. Au surplus, le SPMi\na persisté dans les termes de ses rapports et préavis des 13 mars et 2 juillet 2015.\n\ne) Par mémoire de réponse du 19 février 2016, B______ a conclu au déboutement\nde A______ de toutes ses conclusions, avec suite de frais et dépens.\n\nIl a indiqué qu'il déplorait profondément que A______ persiste encore à faire\nobstacle à ce qu'il puisse enfin avoir des relations personnelles adéquates avec ses\nenfants. Il a expliqué que les accusations portées par A______ contre lui-même\nd'acte d'exhibitionnisme sur un de ses enfants étaient infondées. Ces circonstances\navaient permis à la mère de lui imposer des conditions très restrictives du droit de\nvisite. De l'avis des professionnels, C______ et D______ étaient parfaitement\néquilibrées et présentaient un bon niveau de développement psycho-affectif, ce\nqui n'aurait pas été le cas si elles avaient été traumatisées par le comportement ou\nles agissements de leur père. Sur le fond, il a considéré qu'il n'existait aucun motif\ns'opposant à l'attribution de l'autorité parentale conjointe. Il a indiqué qu'il avait\nconsulté la Doctoresse E______ depuis le 23 janvier 2016, conformément à ses\nengagements. Contrairement à ce qu'alléguait A______, celle-ci n'avait pas\ntoujours favorisé les relations personnelles entre lui-même et ses enfants. Il s'est\nopposé au prononcé d'une expertise psychologique. B______ a produit un\ncertificat médical de la Doctoresse E______ confirmant qu'il était ouvert à un\nsuivi thérapeutique sous forme d'entretien père-enfants dans le cadre de sa\ndemande du droit de visite. Il n'était pas opposé non plus à un entretien conjoint\navec la mère de ses filles. Il a également produit une attestation de non-poursuite\ndu 1er février 2016.\n\nB. Les faits suivants ressortent de la procédure :\n\na) Le ______ 2005, respectivement le ______ 2007, A______ a donné naissance,\nhors mariage, aux mineures C______ et D______. B______ a reconnu sa\n\nC/11267/2005-CS\n- 4/15 -\n\npaternité sur les enfants par actes d'état civil du 9 mai 2005, respectivement\n15 juillet 2007.\n\nb) Par courrier du 2 novembre 2014 au Tribunal de protection, B______ a requis,\nvis-à-vis de ses filles, l'autorité parentale conjointe ainsi que la garde partagée\ncouvrant notamment la moitié des vacances scolaires. Il s'est plaint de ce que la\nmère ne l'avait pas autorisé à voir C______ et D______ plus souvent et sans\nqu'elle soit présente.\n\nDans sa réponse du 30 novembre 2014, A______ a indiqué refuser de partager la\ngarde des enfants avec le père car elle craignait de les laisser seules avec lui. Elle\na expliqué qu'en octobre 2009, C______ avait dessiné son père avec un sexe. Elle\navait alors interrogé sa fille sur le dessin. Aux dires de la mère, l'enfant avait\nrépondu que son père lui avait montré son sexe et qu'il lui avait défendu d'en\nparler à sa mère. A______ avait alors consulté le SPMi et la Doctoresse E______,\nmais cette dernière n'avait pas pu élucider ce qui s'était réellement passé, face au\nmutisme de C______. A______ a ajouté que le père vivait dans un studio avec\nune mygale ainsi qu'une dizaine de serpents et qu'il manquait de maturité. Un\ndessin fait par un enfant était annexé à la réponse.\n\nc) Dans son rapport d'évaluation sociale du 13 mars 2015, le SPMi a confirmé\nqu'en octobre 2009, Madame A______ lui avait demandé d'intervenir car elle\navait découvert, au travers d'un dessin de C______, que le père montrait ses\nparties génitales à sa fille aînée lorsqu'elle était absente. Le SPMi avait alors\norienté la mère auprès de la Brigade des mineurs. Lorsque la police avait entendu\nC______ le 22 octobre 2009, celle-ci n'avait pas confirmé les propos tenus par la\nmère. Au vu du manque d'éléments, A______ avait renoncé à porter plainte\npénale, bien qu'elle continuait à croire aux premières allégations de l'enfant. Les\nparents s'étaient séparés suite à ces allégations d'exhibitionnisme.\n\nA______ avait déclaré que cette séparation était principalement due aux dettes et\nà ce qu'elle qualifiait comme étant des troubles obsessionnels compulsifs du père\nliés à la propreté. Les parents avaient été entendus par le SPMi en janvier et en\nmars 2015. Les faits reprochés ont été confirmés par la mère et contestés par le\npère. A______ estimait que le père faisait beaucoup trop de câlins à ses filles et\nqu'il se vexait lorsque l'aînée lui demandait de cesser ou lorsque cette dernière\nembrassait sa mère au lieu de lui. En outre, il pouvait se montrer inadéquat et\ninfantile, contraignant ses filles à avoir les mêmes centres d'intérêts que lui, soit\nles serpents et les motos. Elle n'avait plus confiance en lui mais souhaitait qu'il\nmaintienne des contacts avec C______ et D______. Sur conseil d'une\npsychologue, elle exigeait néanmoins d'être présente lors des visites. Par ailleurs,\nelle s'opposait à l'autorité parentale conjointe, craignant que le père ne l'empêche\nde prendre certaines décisions.\n\nC/11267/2005-CS\n- 5/15 -\n\n"}