Exclure a priori et sur la base d'un doute que l'enfant
ait pu être victime des actes dénoncés contrevenait ainsi à la défense de ses
intérêts. En concluant à l'acquittement du prévenu tout en prenant des conclusions
en paiement d'une indemnité pour tort moral en cas de condamnation, le curateur
avait certes tenté de préserver les intérêts financiers de sa protégée, mais avait
"prétérité" l’intérêt de l’enfant à faire constater une grave atteinte à son intégrité,
"la privant du même coup d’une défense". L'acquittement ne justifiait pas

C/10896/2005-CS
- 6/12 -