{"Signatur": "GE_CJ_006", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2023-10-03", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-10642-2021_2023-10-03.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/show/3288714?doc=", "Checksum": "88bd9d8d5513d487e492e99d955cf8c7"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-10642-2021_2023-10-03.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/file/2023/0002/DAS_000231_2023_C_10642_2021.pdf", "Checksum": "9172dfe48c51f891f931f695a0dddd98"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["C/10642/2021"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 03.10.2023 C/10642/2021"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre de surveillance"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:04:36", "Checksum": "5a4d9762fbc8574336d45ee6669f27c8", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 03.10.2023 C/10642/2021\n\nsur sa confiance à l'égard des divers intervenants qu'a provoqué son sentiment\nd'être constamment observé et jugé, de ne pas avoir tenu compte de certains\naspects culturels (tels que la nourriture africaine ou le refus de donner un doudou)\net d'avoir évalué négativement ses convictions religieuses. Il relève également que\nl'instruction est lacunaire en tant qu'elle n'a pas porté sur son cercle social et\nfamilial, sa capacité à rechercher l'aide et les conseils de son entourage et son\ncadre de vie. Soulignant les progrès qu'il estime avoir réalisés quant à sa situation\npersonnelle et professionnelle, mais se déclarant conscient de ses limites, il\nindique être désireux de s'investir dans le suivi auprès du CAPPI [à] K______ et\nd'entreprendre une démarche introspective de ses limites et de ses difficultés.\nS'agissant de la question de la consommation d'alcool, il propose de l'aborder dans\nle cadre dudit suivi et de procéder à des tests sanguins réguliers.\n\n2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit\ncompromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et\nle place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC).\n\nLe droit de garde passe ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu\nde résidence du mineur et choisit son encadrement (arrêt du Tribunal\nfédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit\nimpossible de le prévenir par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307\net 308 CC. La cause de la mesure doit résider dans le fait que le développement\ncorporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé\ndans le milieu dans lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du\ndéveloppement importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel\névolue le mineur ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des\nparents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral\n5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 12 février 2009\nconsid. 4.1).\n\nToute mesure de protection de l'enfant est régie par les principes de subsidiarité,\nde complémentarité et de proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008\ndu 15 avril 2009 consid. 4.2).\n\n2.2 H______ est un foyer d’urgence pour des bébés et de très jeunes enfants, afin\nde les protéger momentanément d’une situation de crise dans leur milieu familial\n(www.fj.ch/foyers/H______).\n\n2.3 En l'espèce, le recourant ne remet pas en cause le maintien du retrait de la\ngarde de E______ ni son placement. Il conteste, en revanche, le placement de la\nmineure au sein d’une famille d’accueil, considérant que sa fille devrait demeurer\nen foyer en attendant l'évolution de ses compétences parentales et la réévaluation\nde celles-ci dans quelques mois. Ce faisant, il ne conteste pas qu'il n'est pas, en\nl’état, en mesure d’assumer les soins et l’éducation de sa fille et qu'une mesure de\nprotection s'impose.\n\nC/10642/2021-CS\n- 12/14 -\n\nIl convient dès lors exclusivement de déterminer s’il se justifie d’ordonner le\ntransfert du placement de la mineure du foyer en famille d’accueil ou s’il apparaît\npréférable qu’elle demeure placée, comme actuellement, dans un foyer. Le\nplacement hors du milieu familial étant une mesure destinée à protéger l’enfant,\nseul son intérêt doit être pris en considération.\n\nSi le recourant a critiqué les considérations du rapport d'expertise le concernant,\ntel n'a pas été le cas s'agissant des considérations concernant E______. Or, il\nressort dudit rapport que la mineure présente un trouble réactionnel de\nl'attachement de l'enfance de type inhibé et un retard dans le développement du\nlangage. Selon les experts, elle a besoin d'un environnement contenant et\nprévisible, la mise en place de rituels et de routine, ainsi que la présence d'une\nfigure d'attachement sur le long cours étant essentielles pour elle; un placement en\nfamille d'accueil permettrait l'identification à une seule personne de référence,\ndiminuerait les changements dans les réponses éducatives parentales qu'elle n'est\npas en état de supporter au vu de son trouble et diminuerait les changements\nenvironnementaux liés à la vie en foyer.\n\nLe Foyer H______ est conçu comme un foyer d’urgence, alors que la mineure,\nâgée d'environ deux ans et demi, y est déjà placée depuis peu après sa naissance.\nDe ce fait tout d'abord, cet établissement n'est pas adapté à un placement qui se\nprolonge. Au sein d’un foyer, en outre, les enfants sont, en effet, en contact avec\nplusieurs éducateurs, à tour de rôle, susceptibles de changer au fil du temps. Les\néducateurs devant, par ailleurs, s’occuper de plusieurs enfants, ils ne peuvent\naccorder à chacun autant de soins et d’attention que ceux qu’une famille d’accueil\nest susceptible d’offrir. L’intégration de E______ au sein d’une telle famille lui\nassurera l’encadrement attentionné dont elle a besoin. Un tel encadrement est\nd’autant plus important que personne, pas même le recourant, n’est en mesure de\ndéterminer s'il sera à l’avenir en mesure de s’occuper de sa fille de manière\nadéquate et, si oui, dans quel délai. Or, la mineure ne saurait demeurer pour une\ndurée indéterminée dans un foyer, dans l’espoir d'une amélioration éventuelle des\ncapacités parentales du père.\n\nPar ailleurs, on rappellera qu'en cas de placement d'un mineur, il appartient au\nTribunal de protection de déterminer la structure adéquate aux besoins du mineur.\nLes parents n'ont, en principe, pas à intervenir à ce propos. Le foyer, qui plus est\ncelui où se trouve l'enfant à l'heure actuelle, n'étant plus un établissement\napproprié susceptible d'accueillir la mineure et la famille d'accueil étant l'endroit\nadéquat, l'intérêt de la mineure commande qu'elle y soit transférée comme\nordonné par le Tribunal de protection.\n\n"}