{"Signatur": "GE_CJ_006", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2023-10-03", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-10642-2021_2023-10-03.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/show/3288714?doc=", "Checksum": "88bd9d8d5513d487e492e99d955cf8c7"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-10642-2021_2023-10-03.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/file/2023/0002/DAS_000231_2023_C_10642_2021.pdf", "Checksum": "9172dfe48c51f891f931f695a0dddd98"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["C/10642/2021"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 03.10.2023 C/10642/2021"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre de surveillance"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:04:36", "Checksum": "5a4d9762fbc8574336d45ee6669f27c8", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 03.10.2023 C/10642/2021\n\n c) Par déterminations du 19 juillet 2023, B______ s'en est rapportée à justice\ns'agissant du recours et a, pour le surplus, renvoyé à ses conclusions écrites du\n17 mars 2023 au Tribunal de protection.\n\nd) Par avis du 25 juillet 2023, les parties et participants à la procédure ont été\ninformés de ce que la cause serait mise en délibération à l'issue d'un délai de dix\njours.\n\ne) Faisant usage de son droit de répliquer de manière spontanée, A______ a, par\nécritures du 29 août 2023, fait valoir des faits nouveaux, déposé de nouvelles\npièces et persisté dans ses conclusions.\n\nD. Les éléments suivants ressortent en outre de la procédure :\n\na) A______ allègue que la décision entreprise a déclenché un processus de remise\nen ordre dans sa vie personnelle et professionnelle, qui, en sus du soutien du\nCAPPI [à] K______, lui permettra de développer ses compétences parentales.\n\nb) Il allègue être séparé de B______, avec qui il souhaiterait élaborer un projet de\ncoparentalité avec l'aide de professionnels.\n\nc) Sur le plan professionnel, il aurait décidé de reprendre sa formation dans la\nvente. A cette fin, il a conclu un contrat de réinsertion avec l'Hospice général en\nqualité d'employé polyvalent auprès de l'épicerie sociale de [l'association]\nL______ pour une durée d'une année à partir du 11 mai 2023.\n\nd) Il a produit un courrier établi le 8 juin 2023 par son assistante sociale auprès de\nl'HOSPICE GENERAL, dans lequel cette dernière fait état du sérieux de son\nbénéficiaire et des bons retours qu'elle a reçus s'agissant de son activité de\nréinsertion, laquelle lui permettrait de valider ses acquis et d'obtenir un CFC de\ngestionnaire de commerce de détail.\n\ne) A______ allègue également qu'il ne serait pas socialement isolé, dans la mesure\noù son frère benjamin, dont il serait proche, vivrait et travaillerait à Genève dans\nle domaine de la comptabilité et qu'il bénéficierait du soutien de son entourage.\n\nC/10642/2021-CS\n- 10/14 -\n\nEN DROIT\n\n1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont\napplicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC).\n\nLes décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès\nde la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53\nal. 1 LaCC) dans un délai de trente jours à compter de la notification de la\ndécision (art. 450b al. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par\nécrit auprès du juge (art. 450 al. 3 CC).\n\nEn l'espèce, le recours a été formé dans le délai utile et selon les formes prescrites,\nde sorte qu'il est recevable.\n\n1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et\nsous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est\npas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC).\n\n1.3 Les pièces nouvelles produites par le recourant à l'appui de son écriture de\nrecours sont recevables, l'art. 53 LaCC ne prévoyant aucune limitation au dépôt en\nprocédure de recours de pièces nouvelles.\n\nIl ne sera, en revanche, pas tenu compte des faits nouveaux qu'il a invoqués et des\npièces nouvelles produites avec sa réplique déposée spontanément après que la\ncause a été gardée à juger (ATF 144 III 117 consid. 2 2; 143 III 272 consid. 2.3.2;\n142 III 413 consid. 2.2.3-2.2.6), étant ici relevé qu'ils ne sont en tout état pas\ndéterminants pour l'issue de la présente procédure de protection.\n\n2. Le recourant sollicite le maintien de E______ en foyer.\n\nIl considère que son placement en famille d'accueil - considéré à demi-mots\ncomme définitif par les experts - est prématuré, ne respecterait pas le principe de\nproportionnalité et ne serait pas conforme au bien de la mineure, qui\ncommanderait que soit maintenue la relation positive et solide qu'elle a créée avec\nlui. Etant en train de remettre en ordre sa vie personnelle et professionnelle, il\ndemande qu'il soit renoncé au placement en famille d'accueil de E______ (qui\nconstitue la mesure la plus incisive) et que ses capacités parentales soient\nréévaluées six mois après le prononcé de la présente décision, son but étant de\npouvoir s'occuper de E______ avec toute l'aide dont il pourra bénéficier. Il\ns'estime capable de bâtir un projet parental qui soit cohérent et pérenne, et qui\npermettrait que \"soient explorées d'autres pistes que le placement en famille\nd'accueil de E______ en renforçant [ses] acquis et [ses] points de force\". Il\nsoutient que, contrairement à ce qu'a retenu l'expertise, il dispose de la capacité de\nse remettre en cause, de collaborer avec les divers intervenants et d'interagir de\nmanière positive et appropriée avec la mineure. Il reproche aux experts de ne pas\navoir tenu compte de l'impact négatif sur l'évolution de ses capacités parentales et\n\nC/10642/2021-CS\n- 11/14 -\n\n"}