{"Signatur": "GE_CJ_006", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2023-10-03", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-10642-2021_2023-10-03.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/show/3288714?doc=", "Checksum": "88bd9d8d5513d487e492e99d955cf8c7"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-10642-2021_2023-10-03.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/file/2023/0002/DAS_000231_2023_C_10642_2021.pdf", "Checksum": "9172dfe48c51f891f931f695a0dddd98"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["C/10642/2021"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 03.10.2023 C/10642/2021"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre de surveillance"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:04:36", "Checksum": "5a4d9762fbc8574336d45ee6669f27c8", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 03.10.2023 C/10642/2021\n\nLa perspective d'un retour de E______ auprès de l'un de ses deux parents\nparaissait peu vraisemblable. Dans l'attente d'un éventuel placement en famille\nd'accueil de la mineure, le droit de visite pouvait continuer à s'exercer de la même\nmanière qu'au Foyer H______, sous réserve des relations personnelles plus\nétendues avec la mère.\n\nl) Par courrier adressé le 17 mars 2023 au Tribunal de protection, la mère a,\nnotamment, conclu à ce que son autorité parentale sur les mineures soit\nmaintenue, à ce qu'il soit donné acte de son accord de placer sa fille E______\nauprès d'une famille d'accueil pour une période limitée d'un an, à ce qu'un droit de\nvisite avec E______ lui soit réservé à raison d'un week-end à quinzaine, à ce que\nF______ soit placée au sein du Foyer M______ à ses côtés, à ce qu'elle soit\nautorisée à sortir du Foyer M______ en présence de F______ à raison de trois fois\npar semaine et à ce que les curatelles existantes soient maintenues.\n\nSelon elle, le placement de E______, s'il ne paraissait pas pouvoir être évité pour\nl'instant, ne devait pas constituer une solution définitive, de sorte que son droit de\nvisite avec la mineure ne devait pas être restreint.\n\nm) Par courrier adressé le même jour au Tribunal de protection, le père a indiqué\nne pas pouvoir se résoudre à accepter le placement de E______. Il disait rejeter le\ndiscours des experts qui indiquaient qu'un retour de E______ auprès de ses\nparents paraissait peu vraisemblable, précisant qu'il souhaitait progresser sur le\nplan de ses capacités parentales. Il a en outre relevé l'importance du maintien du\nlien père-enfant et le fait que la décision du Tribunal de protection du 1er mars\n\nC/10642/2021-CS\n- 6/14 -\n\n2023 n'avait pas encore été appliquée, de sorte qu'il n'avait plus vu sa fille depuis\nplusieurs semaines.\n\nIl s'en est rapporté à justice s'agissant du placement de E______ au sein d'une\nfamille d'accueil, sollicitant, en cas de placement, que la famille soit disposée à\nmaintenir un lien régulier entre E______ et ses parents, qu'un droit de visite avec\nE______ à raison de trois fois par semaine lui soit accordé, que le placement de\nF______ aux côtés de sa mère au sein du Foyer M______ soit ordonné, qu'un\ndroit de visite avec F______ lui soit accordé, selon le planning établi par le foyer,\nmais au minimum à raison de trois visites par semaine, et qu'il soit pris acte de sa\ndécision d'entreprendre un suivi psychosocial auprès du CAPPI [à] K______.\n\nn) En date du 20 mars 2023, le Tribunal de protection a délibéré la cause, réuni\ndans sa composition pluridisciplinaire.\n\nB. Par ordonnance DTAE/3655/2023 rendue le 20 mars 2023, notifiée à A______ le\n16 mai suivant, le Tribunal de protection a statué comme suit :\n- maintenu le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de\nE______ et F______ aux parents (ch. 1 et 2 du dispositif),\n- ordonné le placement de E______ en famille d'accueil avec hébergement,\nmaintenant son placement au Foyer H______ dans l'attente de disponibilités en\nfamille d'accueil (ch. 3),\n- ordonné le placement de F______ au Foyer M______ aux côtés de sa mère\n(ch. 4),\n- réservé à B______ un droit aux relations personnelles avec E______, devant\ns'exercer à raison de quelques heures durant la journée un week-end à quinzaine,\nen accord avec la famille d'accueil et les curateurs, et, dans l'attente du placement,\nd'entente avec le foyer H______ et les curateurs à raison d'une visite accompagnée\nsuivie d'une visite libre deux fois par semaine (ch. 5),\n- réservé à A______ un droit aux relations personnelles avec E______, devant\ns'exercer à quinzaine en milieu surveillé tel que le Point rencontre en modalité\n\"accueil\" et, dans l'attente du placement, d'entente avec le Foyer H______ et les\ncurateurs à raison d'une visite accompagnée suivie d'une visite libre deux fois par\nsemaine (ch. 6),\n- réservé à A______ un droit aux relations personnelles avec F______, devant\ns'exercer au Foyer M______, d'entente entre la mère, le Foyer M______ et luimême, durant quelques heures en journée (ch. 7),\n- maintenu la curatelle d’organisation, la curatelle de surveillance et de\nfinancement du lieu de placement, la curatelle aux fins de gérer les assurancesmaladie et les frais médicaux des mineures, la curatelle aux fins de faire valoir\nleurs créances alimentaires, la curatelle d’assistance éducative, la curatelle\nd’organisation et de surveillance des relations personnelles et la curatelle de\nreprésentation dans le domaine médical en faveur de F______ (ch. 8 à 13),\n\nC/10642/2021-CS\n- 7/14 -\n\n- instauré une curatelle de représentation dans le domaine médical en faveur de\nE______ (ch. 14),\n- confirmé les curateurs dans leurs fonctions (ch. 15),\n- ordonné la poursuite du suivi thérapeutique de B______ auprès du CAPPI\n(ch. 16),\n- ordonné la mise en place d'un suivi psychosocial structuré auprès du CAPPI [à]\nK______ pour A______ (ch. 17),\n- ordonné la poursuite d'un suivi auprès de la Guidance infantile pour les mineures\n(ch. 18 et 19),\n- ordonné le maintien de F______ en crèche (ch. 20),\n- laissé les frais judiciaires à la charge de l'Etat (ch. 21), et\n- débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 22).\n\n"}