{"Signatur": "GE_CJ_006", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2023-10-03", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-10642-2021_2023-10-03.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/show/3288714?doc=", "Checksum": "88bd9d8d5513d487e492e99d955cf8c7"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-10642-2021_2023-10-03.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/file/2023/0002/DAS_000231_2023_C_10642_2021.pdf", "Checksum": "9172dfe48c51f891f931f695a0dddd98"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["C/10642/2021"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 03.10.2023 C/10642/2021"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre de surveillance"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:04:36", "Checksum": "5a4d9762fbc8574336d45ee6669f27c8", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 03.10.2023 C/10642/2021\n\nQuant à F______, son développement était harmonieux, mais des prémisses d'un\nattachement insécure étaient visibles, tel le fait de moins exprimer ses besoins que\nla moyenne. La différence de développement entre sa sœur et elle résultait\nprobablement de l'accompagnement professionnel important offert [au foyer]\nG______ et de la stabilité psychique de la mère au moment de sa naissance.\n\nL'expertise mettait en exergue chez la mère un retard mental léger et un trouble\nbipolaire, dont elle avait une conscience limitée. Elle montrait des capacités\nd'apprentissage et d'évolution dans ses compétences parentales, lesquelles étaient\ntoutefois impactées par son instabilité psychique. Elle n'était pas en capacité de\ns'occuper de deux enfants à plein temps. Certaines difficultés, comme de stimuler\nses filles de manière adéquate, nécessitaient le maintien d'un étayage. La mère\nprésentait un investissement psychique limité auprès de sa fille E______ et ne\nreconnaissait pas ses difficultés. Elle s'investissait, en revanche, davantage auprès\nde sa fille F______ et, avec l'étayage [au foyer] G______, avait pu apprendre à\ns'organiser pour la prendre en charge.\n\nLe père présentait, pour sa part, un retard mental léger et une consommation\nd'alcool, nocive pour la santé et dont il n'avait pas conscience. Il peinait à\npercevoir les difficultés des mineures et à entendre les conseils des professionnels,\n\nC/10642/2021-CS\n- 4/14 -\n\nce qui l'empêchait de combler ses lacunes. Il montrait des compétences pour\nentrer en lien de manière positive avec ses enfants en les stimulant et en leur\nmettant des limites, mais ses compétences parentales fluctuaient au cours du\ntemps. À cet égard, il pouvait, par exemple, sur une durée de visite d'une heure\ntrente au foyer, s'isoler de la relation et être sur son téléphone portable sans tenir\ncompte des signaux émis par sa fille. Il avait également été constaté par le foyer,\nlorsque des visites de E______ chez son père avaient eu lieu, que celui-ci ne\nparvenait pas à expliquer son rythme chez lui et que la mineure revenait très\nfatiguée de ces visites.\n\nLes experts préconisaient, ainsi, que:\n- E______ soit placée en famille d'accueil, avec une intégration en crèche à\nréévaluer après son placement et poursuite du suivi à la Guidance infantile, et que\nles droits de visite pour les parents n'excèdent pas quelques heures par semaine,\nafin que E______ puisse s'investir auprès de sa famille d'accueil, le droit de visite\nde la mère pouvant se faire de manière non surveillée quelques heures en journée\nle week-end à quinzaine et celui du père devant avoir lieu en milieu surveillé à\nquinzaine, par exemple au Point rencontre en modalité \"accueil\",\n- F______ puisse intégrer un nouveau foyer mère-bébé avec un droit de visite\npour le père se déroulant au foyer sur quelques heures en journée, avec un suivi\npar la Guidance infantile dès l'âge de 1 an,\n- la mère poursuive son suivi thérapeutique auprès du centre ambulatoire de\npsychiatrie et de psychothérapie intégrées (CAPPI) et reçoive son traitement par\nvoie injectable plutôt que per os, et\n- soit mis en place un suivi psychosocial structuré au sein du CAPPI pour le père.\n\nh) Par courrier reçu le 31 janvier 2023, la mère s'est défendue d'avoir laissé\nF______ sans surveillance dans le bain et sur la table à langer et a indiqué avoir\ncontacté le Foyer M______ conformément aux préconisations de l'expertise.\n\ni) Par courrier du 7 février 2023, les curateurs des mineures ont informé le\nTribunal de protection du fait que F______ avait pu être accueillie au Foyer\nH______ et ont proposé un planning des visites des parents au foyer, lequel a été\navalisé par le Tribunal de protection par décision DTAE/947/2023 rendue sur\nmesures superprovisionnelles le 7 février 2023.\n\nj) Par courrier du 28 février 2023, le SPMi a informé le Tribunal de protection que\nla mère et la mineure F______ allaient intégrer le Foyer M______, ce dont les\nparents étaient satisfaits, bien que le père reste revendicateur. En conséquence, les\ncurateurs recommandaient que le Tribunal de protection prenne acte du placement\nde F______ au Foyer M______ avec sa mère, autorise le réseau de professionnels\nactuellement autour de la famille à lire l'expertise familiale avant l'audience fixée\net autorise les visites entre le père et sa fille F______ selon le planning à établir en\n\nC/10642/2021-CS\n- 5/14 -\n\ncollaboration avec le Foyer M______, recommandations auxquelles le Tribunal de\nprotection a fait droit par décision DTAE/1615/2023 rendue sur mesures\nsuperprovisionnelles le 1er mars 2023.\n\nk) Lors de l'audience tenue le 6 mars 2023 par le Tribunal de protection, les\nexperts ont confirmé leur rapport du 31 janvier 2023.\n\nIls ont précisé que le trouble de la mère l'empêchait d'avoir une vie stable. La\npréconisation d'un traitement par voie injectable visait à éviter des rechutes qui\nmettraient la mère et F______ en danger. Il n'y avait pas de contre-indication à ce\nque la mère sorte avec F______ du Foyer M______.\n\nS'agissant du père, celui-ci était en capacité d'entrer en lien de manière positive\navec chacune des filles, mais ses consommations d'alcool, son absence de remise\nen question et ses difficultés de collaboration rendaient l'étayage proposé peu\nefficient. Le père ne paraissait ainsi pas en mesure de s'occuper à plein temps de\nE______. Le suivi préconisé permettrait d'élaborer de nouvelles compétences\nparentales et devrait s'exercer au CAPPI [du quartier de] K______, lequel\nproposait des approches ethnologiques.\n\n"}