{"Signatur": "GE_CJ_006", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2023-10-03", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-10642-2021_2023-10-03.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/show/3288714?doc=", "Checksum": "88bd9d8d5513d487e492e99d955cf8c7"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-10642-2021_2023-10-03.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/file/2023/0002/DAS_000231_2023_C_10642_2021.pdf", "Checksum": "9172dfe48c51f891f931f695a0dddd98"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["C/10642/2021"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 03.10.2023 C/10642/2021"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre de surveillance"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:04:36", "Checksum": "5a4d9762fbc8574336d45ee6669f27c8", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 03.10.2023 C/10642/2021\n\n REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE\n\nPOUVOIR JUDICIAIRE\n\nC/10642/2021-CS DAS/231/2023\n\nDECISION\n\nDE LA COUR DE JUSTICE\n\nChambre de surveillance\n\nDU MARDI 3 OCTOBRE 2023\n\nRecours (C/10642/2021-CS) formé en date du 15 juin 2023 par Monsieur A______,\ndomiciliée ______ (Genève), représenté par Me Stéphane CECCONI, avocat.\n\n*****\n\nDécision communiquée par plis recommandés du greffier\ndu 6 octobre 2023 à:\n\n- Monsieur A______\nc/o Me Stéphane CECCONI, avocat\nRue de l'Hôtel-de-Ville 12, case postale 1311, 1211 Genève 1.\n\n- Madame B______\nc/o Me Elodie FRITSCHY-KUGLER, avocate\nRue de Jargonnant 2, case postale 6045, 1211 Genève 6.\n\n- Madame C______\nMonsieur D______\nSERVICE DE PROTECTION DES MINEURS\nCase postale 75, 1211 Genève 8.\n\n- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE\nET DE L'ENFANT.\n- 2/14 -\n\nEN FAIT\n\nA. a) B______ a donné naissance, hors mariage, à la mineure E______ le ______\n2021 et à la mineure F______ le ______ 2022.\n\nA______ a reconnu les mineures, respectivement, les 31 mai 2021 et 12 mai 2022,\ndates auxquelles les parents ont également déposé des déclarations communes\nd’autorité parentale conjointe sur elles.\n\nb) Par décision DTAE/3103/2022 rendue le 4 avril 2022, le Tribunal de protection\nde l'adulte et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) a, notamment,\nordonné l'expertise psychiatrique familiale des mineures.\n\nIl ressort de cette décision que E______, qui présentait un trouble réactionnel de\nl’attachement de l’enfance, avait été placée au Foyer H______ peu après sa\nnaissance (le 18 juin 2021), dans un contexte où le trouble dépressif de sa mère\nl’empêchait de répondre à ses besoins et où le père minimisait la fragilité\npsychique de la mère et ne respectait pas les besoins de E______. Le droit de\ndéterminer le lieu de résidence et la garde avaient été retirés aux parents dans ce\ncadre. E______ avait nettement progressé dans ses comportements et ses\ninteractions au foyer. Il était devenu nécessaire, au jour de la décision,\nd'investiguer sur la question de savoir si les parents allaient pouvoir lui apporter le\nrythme journalier stable et l'attention renforcée dont elle avait besoin, ce d'autant\nplus au vu de la naissance de F______.\n\nc) Par décision DTAE/2580/2022 rendue sur mesures superprovisionnelles le\n21 avril 2022, le Tribunal de protection a, notamment, retiré aux parents la garde\net le droit de déterminer le lieu de résidence de F______ et ordonné le placement\nde la mineure au Foyer G______ avec sa mère.\n\nd) Par courrier du 25 novembre 2022, les curateurs des mineures du Service de\nprotection des mineurs (ci-après: le SPMi) ont informé le Tribunal de protection\nque F______ avait été placée en hospitalisation sociale à l'unité de développement\ndes Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après: les HUG) à la suite d'une\nnouvelle décompensation psychique de la mère.\n\ne) Par courrier du 20 janvier 2023, les curateurs du SPMi de E______ et F______\nont fait part au Tribunal de protection de retours de la part de l'équipe infirmière\nde l'unité de développement, indiquant qu'il était encore arrivé à la mère de laisser\nF______ seule quelques instants sur la table à langer ou de laisser l'enfant dans\nson bain en quittant la pièce. La mère entendait toutefois leurs retours à cet égard.\nLes curateurs préavisaient d'autoriser le placement de la mineure au Foyer\nH______ dans l'attente de pouvoir discuter des conclusions de l'expertise en\naudience.\n\nC/10642/2021-CS\n- 3/14 -\n\nf) Par décision DTAE/510/2023 rendue sur mesures superprovisionnelles le\n23 janvier 2023, le Tribunal de protection a autorisé le placement de F______ au\nFoyer H______.\n\ng) En date du 31 janvier 2023, le Docteur I______, spécialiste FMH en\npsychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents, médecin chef de clinique\nau Centre universitaire romand de médecine légale (CURML), et Madame\nJ______, psychologue au CURML, ont rendu le rapport d'expertise psychiatrique\nfamiliale.\n\nIl en ressort que E______ présentait un trouble réactionnel de l'attachement de\nl'enfance de type inhibé et un développement langagier dans la norme inférieure.\nLes experts mettaient ces difficultés en lien avec les épisodes psychotiques que la\nmère avait présentés pendant et après la grossesse, l'empêchant de répondre aux\nbesoins de E______ et de la stimuler de manière correcte, et avec les problèmes\nrencontrés par la suite par les deux parents pour ajuster leurs réponses aux besoins\nspécifiques de leur fille. E______ avait, en conséquence, besoin d'un\nenvironnement contenant et prévisible. La mise en place de rituels et de routine,\nainsi que la présence d'une figure d'attachement sur le long cours étaient\nessentielles. Elle bénéficierait d'un placement en famille d'accueil, qui lui\npermettrait l'identification à une seule personne de référence, diminuerait les\nchangements dans les réponses éducatives parentales qu'elle n'était pas en état de\nsupporter au vu de son trouble et diminuerait les changements environnementaux\nliés à la vie en foyer.\n\n"}