{"Signatur": "GE_CJ_006", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2023-12-21", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-10261-2023_2023-12-21.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/show/3305835?doc=", "Checksum": "cc76461aa83bdcd58587646ccdd1f0ee"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-10261-2023_2023-12-21.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/das/file/2023/0003/DAS_000312_2023_C_10261_2023.pdf", "Checksum": "b64bc44e8e71e9adab7fa8688a0187e4"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["C/10261/2023"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 21.12.2023 C/10261/2023"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre de surveillance"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "CC.301.al1.leta"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:05:17", "Checksum": "e9c76397c8a83fafacdf5c64e09b450c", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 21.12.2023 C/10261/2023\nRegeste:\nCC.301.al1.leta\n\nLe SEASP a relevé que d'importantes tensions subsistaient entre les parents, au\npoint que leurs entretiens avec les professionnels ne pouvaient pas se dérouler en\ncommun et que le père ne communiquait pas les informations importantes à la\nmère. Ce dernier indiquait avoir trouvé un emploi à plein temps, mais n'avait\nfourni aucune copie de son contrat de travail. Il avait vécu chez sa mère avec ses\ndemi-sœur et frère jusqu'en juin 2023. Depuis lors, sa mère avait quitté la Suisse\npour s'installer en Corée du Sud et il envisageait de reprendre le bail de son\nlogement à son nom dès qu'il aurait obtenu son permis de séjour. B______\nindiquait avoir obtenu son bachelor en management international. Son titre de\nséjour arrivait ainsi à échéance et elle ne voyait pas d'autre solution que de\nretourner vivre aux Etats-Unis, où elle pourrait bénéficier de l'aide de sa famille le\ntemps qu'elle trouve un emploi. Les pathologies des enfants pouvaient être prises\nen charge aux Etats-Unis tout aussi bien qu'en Suisse. Le trouble de E______\ndemandait une certaine stabilité, mais aujourd'hui, il paraissait s'adapter\nrelativement bien à de nouvelles situations. Le père, qui s'était engagé à prendre\nen charge les frais de crèche, ne s'en acquittait pas régulièrement, et la crèche\navait dénoncé le contrat pour la prise en charge de G______ à compter de la\nrentrée scolaire prochaine. Le père n'avait plus de titre de séjour en Suisse depuis\n2010, et les permis des enfants et de leur mère allaient prendre fin en juillet 2023,\nune fois que celle-ci aurait achevé sa formation. Aux Etats-Unis, la requérante\nétait en mesure d'offrir aux enfants une situation stable et ceux-ci seraient en\ncapacité, après un temps d'adaptation, de s'intégrer dans un pays où ils pourraient\nêtre soutenus dans de bonnes conditions concernant leurs difficultés et être\nentourés par leur famille maternelle, tandis qu'en Suisse, l'intéressée vivait dans\nune situation extrêmement précaire. Les relations personnelles entre les mineurs et\nleur père devaient être aussi larges que possible.\n\nA l'issue de son rapport, le SEASP a recommandé d'autoriser la mère à déplacer le\nlieu de résidence des enfants aux Etats-Unis et de restreindre l'autorité parentale\ndu père en conséquence, d'attribuer la garde des enfants à la mère et de réserver un\ndroit de visite au père, devant s'exercer, sauf accord contraire entre les parents, à\nraison de la moitié des vacances scolaires, sur sol américain, et par périodes de\n\nC/10261/2023-CS\n- 4/11 -\n\ndeux semaines consécutives au maximum tant que G______ ne serait pas en âge\nscolaire.\n\nc) Lors de l'audience tenue le 26 juillet 2023, le Tribunal de protection a entendu\nles parties, ainsi que la collaboratrice du SEASP chargée de l'évaluation sociale.\n\nB______ a persisté dans sa requête et s'est déclarée d'accord avec les\nrecommandations du SEASP. Elle envisageait de s'installer chez sa mère dans le\nQueens, environnement que les enfants connaissaient déjà, puis de trouver son\npropre logement, dans lequel elle emménagerait avec ses enfants et sa sœur. Sur le\nplan professionnel, elle comptait débuter une activité de gestionnaire dans le\nrestaurant d'une amie, puis espérait trouver un emploi à plein temps dans les\nressources humaines auprès d'un établissement hospitalier. La prise en charge\nscolaire et en crèche des enfants était assurée, y compris au sein d'une école\nspécialisée s'agissant de E______, et il en allait de même de leur suivi médical.\n\nA______ s'est opposé à ce que ses enfants quittent la Suisse pour s'établir avec\nleur mère aux Etats-Unis. Les mineurs vivaient à Genève depuis février 2019 et y\nétaient heureux. E______ avait pris six mois pour s'adapter à son école spécialisée\nactuelle, mais y avait trouvé son rythme et ses habitudes, ce qui lui avait permis\nd'évoluer. Quant à G______, son inscription à la crèche était en suspens, dans\nl'attente que sa mère accomplisse de son côté les démarches administratives\nrequises. Cette dernière avait refusé de discuter avec lui desdites démarches, de\nmême que de son projet de départ. La maison de la grand-mère maternelle des\nenfants n'était pas adaptée dès lors qu'il y avait une autre famille qui y vivait. Les\ndeux parents avaient toujours été présents pour E______ et G______, leur prise en\ncharge étant partagée à raison de la moitié chacun environ. Le fait d'être séparé\nd'eux même cinq jours d'affilée était trop long pour lui, de même que pour\nE______, qui avait un besoin accru de stabilité. Lui-même n'excluait pas de\nretourner vivre plus tard aux Etats-Unis, vu que la plupart des membres de sa\nfamille vivaient à F______, mais il estimait qu'au vu des problèmes de\ncommunication de E______, il était trop tôt pour celui-ci de quitter Genève et il\nétait important qu'il puisse bénéficier d'un lieu de vie stable et d'une école\nspécialisée, stabilité qui n'était pas garantie au domicile de la grand-mère\nmaternelle. Sa prise en charge scolaire et médicale aux Etats-Unis n'était pas\nassurée. Lui-même avait effectué la plupart de sa scolarité à [l'école privée]\nI______ et était titulaire d'un bachelor en business administration décerné par\n[l'université] J______ à Genève. Il avait un frère et une sœur qui résidaient à\nGenève, et ces derniers l'avaient soutenu dans la prise en charge des enfants, de\nmême que sa mère, qui les avait aussi aidés financièrement. Cette dernière résidait\ndésormais en Corée du Sud. Sa propre demande de renouvellement d'autorisation\nde séjour était en cours de traitement. A l'appui de cette demande de permis, il\navait produit une promesse d'embauche à plein-temps pour une durée de douze\nmois. Il avait aussi le projet de relancer une société qu'il avait créée dans le\n\n"}