En
outre, le SPMi avait continué d'exercer la curatelle d'organisation et de
surveillance des relations personnelles instaurée en faveur du mineur et œuvré
autant que possible à faire respecter les décisions judiciaires suisses fixant le cadre
desdites relations personnelles, étant précisé qu'une telle mesure n'existant pas en
droit français, elle ne pouvait dès lors être transférée telle quelle aux autorités
françaises. La décision de placement rendue sur mesures superprovisionnelles le
27 juillet 2023 avait été dictée par un besoin de protection urgent du mineur.