La légitimation passive des deux sociétés défenderesses n’était pas contestée et
devait être admise. Le dossier (en particulier les témoignages émanant de ses
collègues de travail, et les constatations de l’OCIRT, confirmées sous serment
par son auteur) faisait clairement ressortir des violations graves à la personnalité
du demandeur au sens de l’art. 328 CC. La prétention à recevoir une indemnité
pour tort moral devait dès lors être admise, sa quotité étant fixée à fr. 15'000.–
net en raison des circonstances. En revanche, le demandeur ne pouvait prétendre
à des dommages-intérêts et à une indemnité au sens de l’art.