{"Signatur": "GE_CJ_002", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2013-12-13", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-10854-2013_2013-12-13.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/sommaires/show/1652353?doc=", "Checksum": "4a11c2ecd311c62f0f316715a5a7c25e"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-10854-2013_2013-12-13.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/sommaires/file/2013/0014/ACJC_001469_2013_C_10854_2013.pdf", "Checksum": "fcdc7bd93b728b4572109be6026a5826"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["C/10854/2013"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 13.12.2013 C/10854/2013"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre civile (Sommaires)"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires)"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre civile (Sommaires)"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "MAINLEVÉE PROVISOIRE; TITRE DE MAINLEVÉE | LP.82"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "09.01.2026 01:26:41", "Checksum": "dc4eb455dc90e3c17945bed47f04d9d3", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 13.12.2013 C/10854/2013\nRegeste:\nMAINLEVÉE PROVISOIRE; TITRE DE MAINLEVÉE | LP.82\n\n REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE\n\nPOUVOIR JUDICIAIRE\nC/10854/2013 ACJC/1469/2013\n\nARRÊT\n\nDE LA COUR DE JUSTICE\n\nChambre civile\n\nDU VENDREDI 13 DECEMBRE 2013\n\nEntre\nFIDUCIAIRE______A, sise ______ (VS), recourante contre un jugement rendu par la\n20ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 13 septembre 2013,\ncomparant en personne,\net\nB1______ SARL, c/o C______ SA, rue ______ Genève, intimée, comparant en\npersonne.\n\nLe présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 16.12.2013.\n- 2/6 -\n\nEN FAIT\nA. Par jugement du 13 septembre 2013, expédié pour notification aux parties le\n25 septembre 2013, le Tribunal de première instance, considérant qu'aucune pièce\nvalant reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP n'avait été produite, a\ndébouté FIDUCIAIRE______A (ci-après : la FIDUCIAIRE) de ses conclusions\nen mainlevée provisoire dirigées contre B1______ SARL (ci-après : B1______\nSARL), arrêté les frais judiciaires à 400 fr., compensés avec l'avance qu'elle avait\neffectuée, et laissés à sa charge.\nB. Par acte du 1er octobre 2013, la FIDUCIAIRE a formé recours contre le jugement\nprécité. Elle a requis de la Cour de \"revoir le jugement et de modifier les\nconclusions, avec suite de frais à la partie citée\".\nElle a produit une pièce nouvelle, et formé un allégué nouveau.\nDans le délai qui lui était imparti pour répondre, B1______ SARL ne s'est pas\ndéterminée.\nPar avis du 8 novembre 2013, les parties ont été avisées de la mise en délibération\nde la cause.\nPar lettre du 14 novembre 2013, B1______ SARL a conclu au rejet du recours,\navec suite de frais et dépens.\nC. Il résulte de la procédure de première instance les faits pertinents suivants :\na) Le 29 juin 2009, la FIDUCIAIRE, société en nom collectif dont le siège est à\n______ (VS), a établi une note d'honoraires en 5'380 fr. à l'attention de B1______\nSARL, société à responsabilité limitée inscrite au Registre du commerce de\nGenève, dont l'associé gérant est D______. Cette facture avait trait à la tenue de la\ncomptabilité pour l'exercice 2008.\nb) Le 3 janvier 2011, la FIDUCIAIRE a établi une note d'honoraires en 4'304 fr. à\nl'attention de B1______ SARL, pour la tenue de la comptabilité de l'exercice\n2009.\nc) Il résulte de documents intitulés \"relevé d'heures\", non datés, consacrés au\nclient B1______ SARL, que les honoraires dus à la FIDUCIAIRE pour les\nexercices comptables 2008, 2009 et 2010 se sont montés à 5'380 fr., 4'304 fr. et\n2'484 fr. respectivement.\nd) Un courrier du 17 octobre 2011, rédigé sur papier à l'entête de \"B______, route\n______\", portant référence \"B1______ SARL, B2______\", signé par D______, et\nadressé à la FIDUCIAIRE, comporte le passage suivant : \"Nous avons bien reçu\nvos diverses correspondances datées du 26 septembre 2011 par lesquelles vous\nnous réclamez le montant suivants, à savoir : pour la société B2______\nChf. 864.00, pour la société B2______ Chf. 2'248.25, pour la société B1______\nSARL Chf. 2'484.00, pour la société B1______ SARL Chf. 9'684.00 […]\".\n\nC/10854/2013\n- 3/6 -\n\ne) Aux termes d'un document intitulé \"quittance\", rédigé sur papier à entête de la\nFIDUCIAIRE, signé par D______ et portant la mention manuscrite \"_______, le\n16.11.2011\", le précité a déclaré avoir reçu de la FIDUCIAIRE la totalité des\narchives comptables pour B1______ SARL, et avoir pris note que les pièces\ncomptables concernant B2______ se trouvaient dans ses bureaux. Ce document\ncontient encore la phrase qui suit : \"Le soussigné reconnaît devoir à la\nFIDUCIAIRE______A à ______ les diverses sommes ouvertes selon votre lettre\ndu 17 octobre 2011\".\nf) Le 12 avril 2013, la FIDUCIAIRE a fait notifier à B1______ SARL un\ncommandement de payer poursuite n° 1______, portant sur le paiement de 1)\n5'380 fr. avec intérêts à 5% dès le 29 juin 2009, 2) 4'304 fr. avec intérêts à 5% dès\nle 3 janvier 2011, 3) 2'484 fr. avec intérêts à 5% dès le 26 septembre 2011, 4) 100\nfr. Les titres de créance et cause de l'obligation étaient, pour les trois premiers\npostes, les factures d'honoraires, respectivement 2008 du 29 juin 2009, 2009 du 3\njanvier 2011, et 2010 du 26 septembre 2011, et pour le quatrième poste des \"frais\nde rappel\".\nLa poursuivie a formé opposition.\ng) Le 23 mai 2013, la FIDUCIAIRE a saisi le Tribunal de première instance d'une\nrequête de mainlevée provisoire portant sur les montants visés dans le\ncommandement de payer, ainsi que 602 fr. correspondant aux frais de celui-ci.\nh) A l'audience tenue par le Tribunal le 13 septembre 2013, aucune des parties n'a\ncomparu ni ne s'est fait représenter.\n\n"}