{"Signatur": "GE_CJ_002", "Spider": "GE_Gerichte", "Sprache": "fr", "Datum": "2021-02-08", "HTML": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-10156-2020_2021-02-08.html", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/sommaires/show/2601331?doc=", "Checksum": "26536f90f753efa4cd72a28aa1f5b3eb"}, "PDF": {"Datei": "GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-10156-2020_2021-02-08.pdf", "URL": "https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/sommaires/file/2021/0001/ACJC_000173_2021_C_10156_2020.pdf", "Checksum": "134cb53657e9aed8fa65bb50caba49ce"}, "Scrapedate": "2023-01-01", "Num": ["C/10156/2020"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["fr", "de", "it"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 08.02.2021 C/10156/2020"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Genf  Chambre civile (Sommaires)"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires)"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Ginevra  Chambre civile (Sommaires)"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "LP.271; LP.278"}], "ScrapyJob": "446973/35/2232", "Zeit UTC": "08.01.2026 23:51:33", "Checksum": "1cb948f8499cc6d10e419298c71a608b", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 08.02.2021 C/10156/2020\nRegeste:\nLP.271; LP.278\n\n e. Dans ses déterminations écrites du 4 septembre 2020, A______ a persisté dans\nses conclusions en séquestre.\n\nIl a contesté que B______ ait eu une réelle volonté de mener une vie de famille\ndurable avec lui. Elle n'avait déménagé que quelques affaires au 2______, ce\n\nC/10156/2020\n- 6/15 -\n\nqu'attestait la rapidité avec laquelle elle avait débarrassé celles-ci au mois de juin\n2020. Elle refusait par ailleurs de lui consacrer du temps et exigeait d'être\nprévenue de sa présence plusieurs jours à l'avance.\n\nElle avait en outre entretenu, durant l'année 2019, une relation avec L______, un\nhomme d'affaires américain d'origine indienne vivant à M______ (Etats-Unis), ce\nqui l'avait conduit à se séparer d'elle au mois d'août 2019. Alors qu'elle lui avait\nassuré, à l'automne 2019, avoir mis un terme à cette relation, elle avait, selon toute\nvraisemblance, poursuivi celle-ci, même après la signature du \"Cohabitation\nAgreement\". Tout indiquait qu'elle lui avait fait croire qu'elle souhaitait l'épouser,\nalors que son intention était de retrouver L______ après avoir perçu les montants\nprévus par l'accord de cohabitation.\n\nPour sa part, malgré sa résidence en Suisse, il avait tout mis en œuvre pour mener\nune vie de famille durable avec B______ et ses enfants, payant ses frais, se\nchargeant d'aménager et de décorer les chambres de ces derniers et organisant un\nweek-end romantique à N______ afin de demander sa main, suivi d'un séjour au\nO______ puis aux P______.\n\nf. Lors de l'audience du 7 septembre 2020, les parties ont plaidé et persisté dans\nleurs conclusions respectives.\n\nA l'issue de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à juger.\n\nEN DROIT\n\n1. 1.1 Le jugement entrepris étant une décision sur opposition à séquestre, seule la\nvoie du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et art. 319\nlet. a CPC).\n\nLe recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans\nles dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 278 al. 1 LP\net 321 al. 2 CPC).\n\nDéposé dans le délai et selon la forme prescrits par la loi (art. 130, 131 et 142\nal. 3 CPC), le recours est en l'espèce recevable.\n\n1.2 Sont également recevables la réponse de l'intimée ainsi que les réplique et\nduplique des parties, déposées dans les délais légaux (art. 322 al. 2 CPC),\nrespectivement impartis à cet effet.\n\n2. 2.1 Le recours est recevable pour violation du droit ou constatation manifestement\ninexacte des faits (art. 278 al. 3 LP et 320 CPC). Il incombe à cet égard au\nrecourant de motiver son recours (art. 321 al. 1 CPC).\n\nC/10156/2020\n- 7/15 -\n\nLes exigences de motivation découlant de l'art. 321 al. 1 CPC sont à tout le moins\nles mêmes que pour l'appel (arrêts du Tribunal fédéral 5A_387/2016 du\n7 septembre 2016 consid. 3.1; 5A_247/2013 du 15 octobre 2013 consid. 3).\nIl appartient dès lors au recourant de démontrer le caractère erroné de la décision\nattaquée. La motivation du recours doit être suffisamment explicite pour que\nl'instance de recours puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une\ndésignation précise des passages de la décision que le recourant attaque et des\npièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1\npar analogie). Cette obligation s'applique tant aux griefs de violation du droit que\nde constatation [manifestement] inexacte des faits (arrêt du Tribunal fédéral\n4A_290/2014 du 1er septembre 2014 consid. 5 par analogie).\n\nLe recourant doit ainsi démontrer clairement et en détails, dans son recours, en\nquoi l'appréciation des preuves du tribunal est arbitraire (arrêt du Tribunal fédéral\n4A_215/2018 du 25 juillet 2018 consid. 4.2 et les arrêts cités). Il ne saurait se\nborner simplement à reprendre des allégués de fait présentés en première instance;\nil doit s'efforcer d'établir que, sur les faits constatés, la décision attaquée est\nentachée d'erreurs. Il ne peut le faire qu'en reprenant la démarche du premier juge\net en mettant le doigt sur les failles de son raisonnement (arrêt du Tribunal fédéral\n5A_356/2020 du 9 juillet 2020 consid. 3.2 par analogie).\n\n2.2 En l'espèce, le recourant entame son exposé par un chapitre 3, intitulé \"En\nfait\", comprenant dix pages. Il y expose sa propre version des faits comme dans\nun mémoire de première instance. Il n'indique à aucun moment les constatations\nde fait du premier juge qu'il conteste, ni n'explique en quoi celles-ci seraient\narbitraires au vu des faits présentés et des pièces produites en première instance.\nCe faisant, il ne se conforme pas aux exigences de motivation auxquelles est\nsoumis tout plaideur qui entend remettre en question, dans un recours, l'état de fait\narrêté par le premier juge. Cette partie du recours ne sera dès lors pas prise en\nconsidération.\n\n3. Dans l'hypothèse où la partie \"En fait\" du recours devrait être considérée comme\nrecevable, les faits nouveaux allégués dans celle-ci, de même que les pièces\nnouvelles y relatives, seraient quoi qu'il en soit irrecevables.\n\n"}