{"Signatur": "FR_TC_011", "Spider": "FR_Gerichte", "Datum": "2014-11-03", "PDF": {"Datei": "FR_Gerichte/FR_TC_011_605-2012-365_2014-11-03.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/fr_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/605_2012_365_f18a529ee8848b75abde07209eae3fd7a9c7a11cf75c501d10a9f97e42c6b6414addc0d546648f171583607c120ad6bb5a17bead20aafad5956a57a9c1d96b5968dc09716f51fca9d12d5ef8e5cc4120&path=f18a529ee8848b75abde07209eae3fd7a9c7a11cf75c501d10a9f97e42c6b6414addc0d546648f171583607c120ad6bb5a17bead20aafad5956a57a9c1d96b5968dc09716f51fca9d12d5ef8e5cc4120&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=605_2012_365", "Checksum": "e626c91aa6005db9691ce0babce2198a"}, "Scrapedate": "2026-04-05", "Num": ["605 2012 365"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de", "it"], "Text": "Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe 03.11.2014 605 2012 365"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Fribourg Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.11.2014 605 2012 365"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Freiburg Kantonsgericht Sozialversicherungsgerichtshöfe"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Fribourg Tribunal cantonal Cour des assurances sociales"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Friburgo  Sozialversicherungsgerichtshöfe"}, {"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "II. 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Dans son rapport du 2 mars 2012 (dossier AI, p. 228), le\nmême médecin fait notamment état que le recourant souffre de troubles épileptiques et d’une\nhypotonie axiale assez importante, en précisant que celle-ci n’entre pas dans le champ\nd’application du chiffre 390 de l’annexe à l’OIC, puisqu’elle est associée au syndrome de Wolf-\nHirschhorn. Cet avis est confirmé par le rapport du 6 juillet 2012 de Dr D.________ (dossier AI,\np. 244).\n- Dans son rapport du 14 janvier 2010 (dossier AI, p. 15), Dr E.________, Spécialiste FMH en\nchirurgie pédiatrique, pose le diagnostic d’hypospadias du tiers distal du pénis (chiffre 352 de\nl’annexe à l’OIC). Ce diagnostic est notamment confirmé par le rapport médical du 28 octobre\n2010 de Dr F.________, cheffe de clinique (dossier AI, p. 45) qui mentionne également\nl’existence d’une hypocalcémie. Ces rapports ne font pas mention de troubles de type\nspastique, ataxique et/ou dyskinétique.\n- Dans ses rapports et certificats médicaux du 7 décembre 2010 (dossier AI, p. 89), A.________\n2010 (dossier AI, p. 55), 18 février 2011 (dossier AI, p. 163), 17 juin 2011 (dossier AI, p. 134) et\n5 août 2011 (dossier AI, p. 139), 1er novembre 2011 (dossier AI, p. 167), 12 janvier 2012\n(dossier AI, p. 169) et 9 août 2012, Dr G.________, neuropédiatre auprès de l’unité de\nneuropédiatrie et neuroréhabilitation pédiatrique du H.________ fait référence au diagnostic\nd’épilepsie congénitale (chiffre 387 de l’annexe à l’OIC), en lien avec un syndrome de Wolf-\nHirschhorn, et fait état d’un retard staturo-pondéral important et d’un retard de développement\npsychomoteur sévère. De façon plus spécifique, le rapport médical du 18 février 2011\nmentionne le fait que le recourant, en sus de crises épileptiques, présente également de\nmanière occasionnelle des mouvements de type myoclonies du membre supérieur gauche ou\ndroit. A cet égard, le rapport du 1er novembre 2011 fait ressortir que les parents du recourant\nn’ont plus observé les mouvements myocloniques rapides qui survenaient plusieurs fois par\njour. Le rapport du 9 août 2012 mentionne toutefois à nouveau plusieurs épisodes\nparoxystiques avec des mouvements de tête horizontaux et au cours desquels l’enfant tape des\njambes lorsqu’il est en position couchée. Au-delà de ce qui précède, Dr G.________ ne se\nprononce pas sur l’existence de troubles de type spastique, ataxique et/ou dyskinétique au sens\ndu chiffre 390 de l’annexe à l’OIC.\n- Dans ses rapports du 7 février 2012 (dossier AI, p. 186) et du 23 août 2012 (dossier AI, p. 272),\nDr I.________, cheffe de clinique auprès de l’unité de neuropédiatrie et neuroréhabilitation\npédiatrique du H.________, confirme les diagnostics de syndrome de Wolf-Hirschhorn,\népilepsie et retard staturo-pondéral sévère. Elle fait par ailleurs référence à des constats de la\nphysiothérapeute selon lesquels le recourant présente des mouvements stéréotypés sous\nforme de frottements de la tête avec ses mains et de rotations très rapides de la tête lorsqu’il\nn’est pas dans une activité, ainsi qu’au niveau des jambes qu’il replie et déplie de façon\nrépétitive entraînant parfois une déformation des genoux en valgus. Elle observe quant à elle\nune hypotonie générale importante, mais pas de mouvements anormaux, et ne se prononce\npas non plus sur l’existence de troubles de type spastique, ataxique et/ou dyskinétique au sens\ndu chiffre 390 de l’annexe à l’OIC.\nTribunal cantonal TC\nPage 8 de 9\n\n- Dans ses rapports du 11 avril 2011 (dossier AI, p. 90) et du 28 novembre 2011 (dossier AI, p.\n145), J.________, physiothérapeute pédiatrique fait état d’une hypotonie globale importante et\nd’un sévère retard dans le développement psychomoteur. Elle ne se prononce toutefois pas\nspécifiquement sur l’existence de troubles de type spastique, ataxique et/ou dyskinétique au\nsens du chiffre 390 de l’annexe OIC.\nDans son rapport du 30 septembre 2012 établi à l’attention du Tribunal cantonal et annexé au\nrecours du 2 octobre 2012, J.________ confirme notamment que le recourant souffre d’une\nhypotonie généralisée, mais prédominant au niveau du tronc, et d’un retard très important du\ndéveloppement psychomoteur caractérisé par des mouvements globaux pauvres ainsi que des\nmouvements anormaux au niveau du tronc en extension et plus spécifiquement des\nmouvements anormaux des membres supérieurs.\n- Dans leurs rapports respectifs du 11 janvier 2012 (dossier AI, p. 200) et du 3 mai 2012 (dossier\nAI p. 224), Dr K.________, médecin associé du Département médico-chirurgical de pédiatrie du\nH.________, et Dr L.________, médecin agréé de l’unité de phoniatrie et de logopédie du\nmême hôpital, se concentrent essentiellement sur une problématique de stagnation pondérale\net de difficultés d’alimentation.\n\n"}