C'est le cas soit lorsqu'est atteint l'état de santé (maladif) tel qu'il se
présentait directement avant l'accident (statu quo ante), soit lorsqu'est atteint l'état de
santé, tel qu'il serait survenu tôt ou tard, indépendamment de l'accident, selon
l'évolution d'un état maladif antérieur (statu quo sine). L'administration et, le cas
échéant, le juge tranchent la question de la rupture du lien de causalité en se conformant
à la règle du degré de vraisemblance prépondérante. La simple possibilité de cette
rupture ne suffit pas (RAMA 1994 p. 326 consid. 3b et les références).