, une personne morale (une association, par e.) poursuit des buts cultuels privilégiés
fiscalement si elle professe et diffuse une croyance (foi) commune, un dogme ou assure des
services religieux sur le plan national, quelle que soit la confession ou la religion. Il ne s'agit pas
des paroisses, lesquelles sont exonérées de l'impôt en vertu de l'art. 56 let. c LIFD. Seules les
personnes morales qui se consacrent à une croyance importante au niveau national ont droit à
l'exonération d'impôts. L'édition d'écrits fait partie des buts cultuels dans la mesure où elle a pour
but de répandre ou de renouveler la foi et n'a aucun but lucratif.