6.1.1. Le médecin a l'obligation de renseigner convenablement le patient sur l'intervention
envisagée (ATF 115 Ib 180/181 / JdT 1989 I 613, rés; ATF 114 Ia 358 consid. 6; ATF 112 II 128 /
JdT 1986 I 506, rés; ATF 108 II 61 ss consid. 2 et 3 / JdT 1982 I 286, rés). Dans ces arrêts
précités, le Tribunal fédéral a relevé que l'exigence du consentement du patient et le devoir
d'informer celui-ci ont leur fondement dans les droits de la personnalité et tendent aussi bien à
garantir la libre détermination du patient qu'à protéger son intégrité corporelle. Le devoir
d'information fait donc partie des obligations professionnelles générales du médecin;