Se fondant sur l'avis de l'expert indépendant de son assureur-maladie, le demandeur retient que, dans la mesure où il n'a jamais souffert des deux seules causes pouvant induire un AVC, seule une confusion dans l'administration de médicaments pouvait être à même de provoquer l'hémorragie cérébrale ainsi que la dissection de l'artère vertébrale gauche qui se sont produites. Par surabondance, dans l'hypothèse où aucun accident médicamenteux n'aurait eu lieu, la responsabilité de l'HFR se devrait quoiqu'il en soit d'être engagée pour cause de violation des règles de l'art. En effet, l'induction de l'anesthésie a été réalisée à l'aide de Propofol, Sulfenta et Emeron.