Procédant à une interprétation systématique
des dispositions réglementaires, la Commission de recours a estimé que la renonciation à
une épreuve du bloc d'épreuves formant un examen – en l'occurrence IUR II - entraîne le
retrait de tout l'examen prévu lors de la session considérée. Pour le surplus, la
Commission de recours a considéré que la Faculté n'avait pas violé les règles de la bonne
foi en refusant de valider les épreuves passées de la session d'examen de mai 2010. Le
recourant n'avait reçu aucune promesse dans ce sens de l'autorité. Les informations
contenues dans le bref courriel du 7 juin 2010 quant à une désinscription n'étaient pas
suffisantes à ce propos.