d) Les énoncés de fait légaux et la jurisprudence relative à chaque infraction ont été exposés
de manière complète dans le jugement de première instance et la Cour s'y réfère (art. 82 al. 4
CPP). Ils ne seront repris que dans la mesure nécessaire.

Viols (été 2009 à octobre 2010)
(acte d'accusation ch. II pt. 4)