Selon l'ordonnance, l'accident aurait toutefois tout de même eu lieu même si ces devoirs avaient
été respectés. Le Ministère public a en effet retenu aussi que selon les disques du tachygraphe
depuis l'endroit concerné, le train ne circulait pas aux 40 km/h autorisés par le "1 feu vert" mais à
22 km/h seulement et qu'au moment de la mise en œuvre du freinage d'urgence la vitesse du
convoi avait été encore abaissée, à 16-17 km/h.