Il a considéré que l'on peut certes retenir, d'une part que, sous un angle purement objectif, le chef
de circulation a violé deux devoirs de prudence, et d'autre part que la partie plaignante a subi des
lésions corporelles graves. Il a toutefois retenu qu'en l'espèce un lien de causalité entre le
comportement fautif et les lésions corporelles fait défaut et qu'en conséquence le prévenu ne peut
être condamné pour lésions corporelles par négligence, sans qu'il soit besoin d'examiner la
question d'une négligence.

Il a finalement relevé que l'enquête effectuée n'a pas révélé d'éléments laissant supposer que
d'autres infractions auraient pu avoir été commises.