L’autorité de céans a notamment admis qu’alors même que la présence de THC n’avait pas
été mise en évidence dans le sang, la condamnation d’un automobiliste aux frais de procédure se
justifiait dès lors qu’il avait admis avoir consommé un joint de marijuana ou de haschisch la veille
au soir et avait subi ultérieurement un nouveau contrôle de stupéfiants se révélant positif (arrêt 502
2010-446 du 9 septembre 2010). Un résultat analogue s’impose alors même que la quantité de
THC présente dans le sang du prévenu est inférieure à la valeur limite prévue par la loi, mais que
celui-ci présente des signes évidents de consommation de stupéfiants, est en possession de 1,5g