bb) Il convient d’examiner si les propos pourraient constituer une atteinte à l’honneur au
sens du droit pénal.

Aux termes de l’art. 173 CP (diffamation), celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une
personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre
fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui aura propagé une telle accusation ou un
tel soupçon, sera, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 180 jours-amende au plus.
Tribunal cantonal TC
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