Il a ainsi été établi que l’attitude du dénoncé, soit sa présence dans la salle de bains pendant que
sa fille prenait sa douche, avait fait l’objet de plaintes de cette dernière. L’allégation que la
plaignante aurait rappelé ce fait "lors d’une séance au tribunal" ne signifie pas encore que la
déclaration aurait été faite devant le juge civil; elle peut également signifier que cela aurait été au
tribunal, lors d’une séance, mais en dehors de l’audience. Ainsi que l’a relevé le procureur, de tels
propos sont à l’heure actuelle susceptibles d’être pris en considération et pourraient provoquer
l’ouverture d’une enquête. Il résulte de ce qui précède que B.______