{"Signatur": "FR_TC_005", "Spider": "FR_Gerichte", "Datum": "2015-05-26", "PDF": {"Datei": "FR_Gerichte/FR_TC_005_502-2014-188_2015-05-26.pdf", "URL": "https://entscheidsuche.ch/fr_helper/download.php?pfad=/tribunavtplus/ServletDownload/502_2014_188_f18a529ee8848b75abde07209eae3fd7a9c7a11cf75c501d10a9f97e42c6b64146cdc6819f7e30e86d63216155249c3e20a5bd81aac3d953a4a6fd6cd9e30281353ffe30cf2e2fd9e0df72381f61c679&path=f18a529ee8848b75abde07209eae3fd7a9c7a11cf75c501d10a9f97e42c6b64146cdc6819f7e30e86d63216155249c3e20a5bd81aac3d953a4a6fd6cd9e30281353ffe30cf2e2fd9e0df72381f61c679&pathIsEncrypted=1&dossiernummer=502_2014_188", "Checksum": "8da7001b8a075bcbcec9edae537fc527"}, "Scrapedate": "2026-04-05", "Num": ["502 2014 188"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de", "it"], "Text": "Freiburg Kantonsgericht Strafkammer 26.05.2015 502 2014 188"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Fribourg Tribunal cantonal Chambre pénale 26.05.2015 502 2014 188"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Freiburg Kantonsgericht Strafkammer"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Fribourg Tribunal cantonal Chambre pénale"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Friburgo  Strafkammer"}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Arrêt de la Chambre pénale du Tribunal cantonal | Einstellung des Verfahrens (Art. 319 ff. 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Par la suite, il ajoute que trois garçons lui ont mis « le zizi\ndans le cucu ». Un peu plus tard, il explique qu’il y a un « L.________» qui est un grand et qui a mis\nle « zizi dans le cucu ». Pour ensuite, répondre que ce n’est pas vrai accompagné d’un geste de la\ntête faisant non à la question de l’inspectrice : « avant tu m’as parlé de « L.________ », c’est pas lui qui\na mis le zizi dans le cucu ? » A la question « ça t’a fait quoi quand il y a eu le zizi dans le cucu ? »,\nF.________ a répondu que « ça faisait rien ». Bien que dans un premier temps troublante, la phrase\n\"zizi dans le cucu\", ne fait pas état, au vu de l’ensemble des déclarations de l’enfant, d’un abus\nsexuel mais plutôt de difficultés que celui-ci a rencontrées avec d’autres enfants au sein de la\ncrèche. Il utilise ces mots pour expliquer qu’on lui a fait mal lorsque ses langes ont dues être\nchangées et lors d’une altercation qu’il a eue avec les garçons qu’il côtoyait. Aussi l’inspectrice\nprécise, dans les conclusions du rapport d’enquête (DO / 2018), qu’avant l’audition filmée l’enfant\navait successivement prononcés les mots \"zizi cucu\" à trois inspecteurs qui s’adressaient à lui.\nComme évoqué l’association de ces mots prononcés par un enfant aussi jeune est bouleversante\net il est compréhensible que cela cause une réaction forte à l’adulte auquel celui-là se confie.\nCependant, l’adulte en question – particulièrement s’il s’agit d’un professionnel – doit vérifier la\nplausibilité, soit la vraisemblance des déclarations reçues. Cette démarche a été entreprise par la\npsychologue et l’inspectrice. Par contre, le psychiatre Dr H.________ a admis, lors de son audition\n(DO / 3016, ligne 45 ss), ne pas s’être posé de question au niveau de la plausibilité des\ndéclarations de l’enfant et qu’il ne l’avait pas entendu dans le cadre d’une expertise. Par courrier\ndu 27 mai 2014 (DO / 5076), celui-ci précise comme suit : « Une de vos [de la Procureure] questions\nconcernait la plausibilité que j’accordais aux propos de F.________. Je vous ai répondu que je n’en avais\npas tenu compte. C’est bien le cas. Je précise néanmoins que si les propos de l’enfant ne m’avaient pas\nparu plausibles, je l’aurais clairement exprimé dans mon rapport et lors de ma comparution. » Or, le rapport\nen question a été rédigé alors que ce psychiatre n’avait aucune information sur la procédure en\ncours comme il l’écrit d’ailleurs (DO / 5034). Non seulement, il n’avait aucune information mais\ncelles qu’il détenait n’étaient pas toutes exactes vu qu’il écrit dans son rapport que « l’audition\norganisée par la Police de Fribourg semble n’avoir pas donné à F.________ la possibilité d’exprimer à\nnouveau ses doléances alors qu’avant l’audition, il avait tout expliqué à un policier ; il semble que sa\ndéposition n’ait pas pu être prise en compte puisqu’elle a été fait hors protocole ! » Pourtant, le dossier\npénal contient le DVD de l’audition filmée de F.________, un résumé de celle-ci (DO / 2012)\nTribunal cantonal TC\nPage 6 de 9\n\nduquel ressortent les doléances de l’enfant et une précision en fin du rapport d’enquête (DO /\n2018), à savoir que l’enfant avait successivement dit à trois inspecteurs avant l’audition filmée :\n« zizi cucu ».\n\nAu vu de ce qui précède, il convient de retenir que le Dr H.________ n’a pas pu examiner la\nvraisemblance des propos de l’enfant vu qu’il ne disposait pas du dossier pénal tout comme son\nconfrère le Dr I.________. De surcroît, les informations reçues ont été communiquées par les\nparents et celles-ci sont inexactes s’agissant de la prise en compte des propos de l’enfant lors de\nl’audition filmée. Par conséquent, leur seule entrevue avec l’enfant ne permet pas de contrecarrer\nl’analyse de la psychologue K.________ tout comme les conclusions des inspecteurs qui ont eu\nconnaissance du dossier et ont ainsi pu rechercher la vraisemblance des déclarations de l’enfant.\n\nbb) Lors des auditions de confrontation du 23 mai 2014 (DO / 3'025 ss), E.________ a confirmé\nqu’il \"annulait\" sa constitution de partie et a déclaré qu’il y avait eu une cohésion dans la famille au\nmoment où F.________ avait fait ses révélations. Par la suite, soit dès le 23 septembre 2013, les\nchoses s’étaient dégradées très rapidement et il n’avait plus de discussion raisonnable avec la\nrecourante. Il ajoute : « Tout ce qu’elle me disait ne tenait pas debout. » Sur question de la Procureure,\nE.________ a confirmé qu’il croyait absolument que ce que son fils disait était vrai car « un enfant\nde 4 ans n’invente pas une sexualité, surtout contre nature ». S’agissant des déclarations de son fils qui\nau moment de l’audition se plaignait que son père l’enfermait dans une pièce, dans le noir, ce\ndernier a déclaré que cela était faux. Sur question de la Procureure, il a ajouté qu’il ne croyait pas\nles déclarations de son fils le mettant en cause car elles sont postérieures au 28 octobre 2013,\ndate à laquelle il a dû quitter le domicile conjugal. Selon lui, cela veut dire que « F.________ fait des\ndéclarations [le] concernant qui ont pu lui être suggérées ».\n\n"}