Cela
intervient en particulier lorsque cette personne a agi de mauvaise foi ou avec légèreté ou si elle a
provoqué, intentionnellement ou par négligence grave, l’ouverture d’une procédure sur la base de
soupçons dénués de fondement. Tel est le cas d’une dénonciation abusive ou inconsidérée et
malveillante ou encore chicanière, voire lorsqu’elle a été déposée avec légèreté. Le Tribunal
fédéral ajoute que, lorsqu'une personne a provoqué l'ouverture d'une procédure pénale soldée par
un classement ou un acquittement, il paraît juste de mettre des frais à sa charge, dans la mesure
où l'on pouvait exiger d'elle qu'elle pèse consciencieusement le pour et le contre de la situation
avant d'agir;