adversaire profite en quelque sorte de la réduction des coûts en résultant (CPC-TAPPY, art. 95 N
35). La doctrine alémanique, se fondant sur la pratique des tribunaux sous l’empire des codes de
procédure cantonaux, relève également qu’une indemnité pourrait être allouée pour les honoraires
du service juridique d’une personne morale, moyennant une réduction du montant qui serait
octroyé si l’activité avait été déployée par un mandataire extérieur (BSK ZPO-RÜEGG, art. 95 N 22;
KUKO ZPO-SCHMID, art. 95 N 33). Or, les auteurs relèvent également que la référence à l’équité
prévue à l’art. 95 al. 3 CPC laisse à l’autorité un large pouvoir d’appréciation (BSK ZPO-RÜEGG,
art.