Comme le relève la Régie, le produit fini ne
présente plus les caractéristiques de la matière première fermentée et ce sont
les composants ajoutés à l’alcool qui confèrent au produit fini son caractère.
La base alcoolique pourrait être remplacée par un alcool neutre. Il faut donc
retenir que le produit «X.» ne peut être assimilé à un vin de fruits au sens de
l’ODAl et qu’il ne répond pas non plus, pour autant que cette qualification soit
pertinente, à la notion de boisson à base de vin de fruits de l’art. 393 ODAl.
Ce dernier ne correspond donc pas à la définition d’un produit obtenu par
fermentation, mais doit au contraire être classé parmi les boissons spiritueuses
des art.