En l’espèce, il ressort de l’offre du Groupement Z. du 10 décembre 2003,
et du procès-verbal de la séance intervenue le 16 janvier 2004 entre ce
Groupement et le pouvoir adjudicateur, que l’entreprise pilote du projet est D.
et O. occupe la fonction de chef de projet et P. est son remplaçant «actif». L. est
en outre présenté comme étant l’architecte en charge du projet.
Selon une information publiquement disponible sur le site web de D., cette
dernière société et O. se sont séparés depuis le 31 octobre 2003, celui-ci
poursuivant désormais ses activités d’ingénieur-conseil de façon indépendante.
D. poursuit ses activités sous sa raison sociale et sous la direction déjà
existante de P.