Dès lors, un pouvoir adjudicateur devrait pouvoir adjuger le marché
à une offre moins avantageuse au regard des critères d’adjudication stricto
sensu, au motif que le soumissionnaire qui l’a présentée serait mieux qualifié
que son concurrent.
Plusieurs pratiques et jurisprudences cantonales, soutenues par la doctrine,
considèrent même qu’il peut s’avérer non seulement utile, mais indispensable
dans certaines circonstances, de prendre en compte des éléments liés à
l’aptitude au stade de l’adjudication du marché. Tel serait en particulier le
cas dans certains marchés de services, y compris des services d’ingénieur
ou d’architecte, où la qualité du service offert ne peut être suffisamment