En règle générale,
et sous la double réserve des éclaircissements fournis durant l’épuration
des offres et de la prohibition du formalisme excessif, on ne peut remédier
ultérieurement à une aptitude insuffisante, ou insuffisamment prouvée à la
date du délai de remise des offres.
Toutefois, le principe selon lequel le pouvoir adjudicateur évalue l’aptitude
du soumissionnaire telle qu’existante à la date du dépôt de l’offre et sur la
seule base des moyens de preuve soumis, est mitigé à un double titre. La
première restriction est de nature procédurale et découle de la maxime
inquisitoire. Le pouvoir adjudicateur - et à sa suite l’autorité de recours