La recourante échoue dans
sa démonstration d’une pratique internationale prescrivant une séquence
«zero-span» pour le calibrage de l’ozone.
S’agissant du document technique relatif à l’étalonnage du dioxyde d’azote
(EPA-600/4-75-003), l’OFEFP oppose d’abord l’argument qu’il s’agit d’une très
ancienne prescription de décembre 1975, ce qui la rendrait contestable au
vu du progrès technique intervenu depuis lors. La Commission fédérale
de recours applique le droit d’office. Elle note que le document technique
précité, qui figurait dans le Titre 40, Partie 50, Annexe F du «U.S. Code of
Federal Regulation (CFR)», a été remplacé par un nouveau document intitulé
«Measurement