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afin de vérifier l’existence d’une norme internationale et/ou d’un consensus
international sur la question de la séquence (zero/span ou span/zero) à utiliser
pour l’étalonnage des instruments de mesure de la qualité de l’air ambiant.
La Commission de recours note, comme le souligne l’OFEFP, que la norme ISO
9169 a pour objet la détermination des caractéristiques de performance des
méthodes de mesurage. En d’autres termes, cette norme concerne les essais
d’homologation des appareils d’analyse des polluants atmosphériques ainsi
que la validation des méthodes de mesure, et non pas les tests de contrôle des
appareils d’étalonnage.