L’on se trouve précisément dans le cas d’une opération
antérieure à l’importation et séparée de celle-ci, qui doit être imposée. La
fonderie, qui ne saurait être considérée comme un artiste, ne bénéficie pas
de l’exonération de l’art. 67 let. d OTVA. C’est donc à juste titre que sa part de
travail (déterminable par les factures figurant au dossier) a été soumise à la
TVA à l’importation. Le recourant a pour sa part été exonéré à bon droit de
l’impôt sur la valeur artistique additionnelle de l’œuvre.
Les rapports entre le recourant et la fonderie se situent manifestement dans
un rapport d’échange - livraison de l’ouvrage contre rémunération