Le 11 mai 1998, D. déposa
auprès du même bureau de douane une nouvelle demande de dédouanement
définitif à l’importation, concernant cette fois une sculpture isolée. Il présenta
une autre facture de la fonderie pour des travaux non précisés sur une
sculpture en bronze patinée. Le bureau de douane préleva à nouveau un
montant proportionné à la facture à titre de TVA. D. recourut contre les
décisions du bureau de douane auprès de la Direction du IIIe arrondissement
des douanes, puis de la Direction générale des douanes (DGD). La DGD rejeta le
recours de D. par décision du 16 décembre 1998.
D. (ci-après: le recourant) a donc interjeté recours le 29 janvier 1999