le fait qu’après l’échec de la mission <H.R.> et de la mission en Haïti -
d’où P. aurait au moins pu revenir en sachant si Josette Schenk s’était ou non fait
construire une maison -, il n’y avait aucun motif d’envoyer en Suisse ledit P., sans
aucune relation dans ce pays; le fait que l’accusé a dépensé plus d’une dizaine de
milliers de francs suisses pour obtenir, si l’on suit sa version, des renseignements
bien anodins; le fait enfin qu’à aucun moment l’accusé n’a fait mine de déposer
plainte pour dénonciation calomnieuse.»
Il en ressort clairement que la juridiction pénale prit en considération un
ensemble d’éléments de preuve afin de se former une opinion.
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