Le premier volet de l’étude tentera d’esquisser
les effets généraux attribués aux passeports. Dans un deuxième temps, la DDIP
s’attachera à évaluer la portée de ces principes par rapport au cas d’espèce.
Enfin, la DDIP formulera quelques conclusions générales.
Il convient en premier lieu d’essayer de définir ce qu’est un passeport et
quels sont ses effets généralement admis en droit international public. On
trouve de nombreuses tentatives de définition dans la doctrine. De manière
générale, le passeport est conçu comme un document attestant l’identité
et la nationalité de son titulaire.