Par conséquent, statuant sur un tel recours,
le Tribunal fédéral n’a pas recherché l’interprétation correcte de la norme
litigieuse, mais uniquement si celle adoptée par l’autorité intimée pouvait être
objectivement soutenue.
La LF sur la poursuite pour dettes et la faillite est actuellement en révision.
L’avant-projet ne prévoyait aucune modification concernant le dépôt du titre
de créance qui, aux termes de l’art. 73 LP, devait, à la demande du débiteur,
être produit en original ou copie certifiée conforme.