Celui qui entend
bénéficier de la procédure sommaire de mainlevée provisoire d’opposition doit
donc produire les documents valant titre de mainlevée, en original ou copie
certifiée conforme. Si ceux-ci ont été détruits à la suite d’un enregistrement,
seule la procédure ordinaire permet au créancier d’obtenir un titre de
mainlevée. On notera tout de même que cet arrêt a fait suite à un recours de
droit public fondé sur l’arbitraire. Par conséquent, statuant sur un tel recours,
le Tribunal fédéral n’a pas recherché l’interprétation correcte de la norme
litigieuse, mais uniquement si celle adoptée par l’autorité intimée pouvait être
objectivement soutenue.