Sans
vouloir entrer dans les détails, on dira simplement que les enregistrements sur
des supports de données ou d’images sont généralement considérés comme
des titres, étant donné que le support sur lequel figure l’écrit ou l’image ne
joue aucun rôle dans la notion de titre (Schuhmacher, op. cit., p. 85). Cela
ne signifie pourtant pas encore que ces enregistrements bénéficient de la
même valeur probante que les originaux. La plupart des tribunaux admettent
actuellement les copies (photocopies, agrandissements de microfilms, etc.),
dans la mesure où la partie adverse ne conteste pas leur conformité avec