tions subsidiaires et plus subsidiaires sur la base de la définition du
« plot » selon le BERNER.

70.
En conclusion, le brevet litigieux, tel que limité selon les conclusions reconventionnelles principales, subsidiaire et plus subsidiaire, n’est pas valable.

En l’absence d’un autre jeu de revendications (ou d’une appréciation différente par la Cour des jeux de revendications en instance), une analyse
quant à la violation du brevet n’est pas nécessaire.

Suite de frais et dépens