Le renforcement de la serge à la position des trous est un effet attendu. Selon la jurisprudence des chambres de recours auprès de l’OEB, un choix parmi
un petit nombre de solutions envisageables ne peut pas participer à une
activité inventive (T 107/02 ; T 739/08).

Il s’ensuit que, partant du document US 759,914, il doit être retenu que
l’homme du métier arriverait de façon évidente à l’objet de la revendication avec ses connaissances générales telles que documentées par la
définition du « plot » selon le BERNER.

Revendications dépendantes