Les différences (incontestées) distinguant le balancier selon le brevet litigieux et le premier mode d’exécution du document US 759,914 (serge en
métal dépourvue de « bushings »), dont les figures 1 et 2 sont reproduites
ci-après, sont d’une part la présence de plots dirigés et s’étendant vers
l’intérieur, et d’autre part que chaque plot est traversé par un trou taraudé
dans lequel se trouve une masselotte (vissées depuis l’intérieur).

11 « La Jurisprudence des Chambres de recours de l’Office européen des
brevets », 8è édition, juillet 2016, p. 183.