63.
Selon l’art. 1 al 2 LBI / art. 56 CBE une invention n’est pas brevetable si
elle découle d’une manière évidente de l’état de la technique. Cette disposition n’est pas limitative par rapport aux éléments de l’état de la technique desquels l’invention ne doit pas découler d’une manière évidente.
Cette disposition exige que l’invention telle que revendiquée soit inventive
par rapport à l’ensemble de l’état de la technique (cf. ATF 138 III 111
c. 2.2). Si un élément particulier de l’état de la technique suggère à
l’homme du métier un mode qui correspond à l’objet revendiqué en suivant une autre voie, p. ex.