L’équivalence a été réfutée pour défaut de reproduction de la fonction de la caractéristique non-reproduite, soit que l’élément
divergent du balancier litigieux ne reproduisait pas le « même effet » que
la caractéristique non-reproduite ; pour défaut d’évidence de l’élément
divergent du balancier litigieux par rapport au brevet litigieux, soit que
l’élément divergent du balancier litigieux n’était pas « accessible » à
l’homme du métier ;