La violation du brevet litigieux a été motivée par la Demanderesse sur la
base d’une imitation (violation par équivalence) de sa revendication 1,
soit la reproduction fidèle par le balancier litigieux de toutes les caractéristiques de la revendication 1 du brevet litigieux à l’exception d’une caractéristique portant sur le sens du vissage des masselottes (7) de réglage depuis l’extérieur plutôt que depuis l’intérieur de la serge (2) du balancier.

Dans le but de démontrer l’équivalence, notamment « l’accessibilité » de
la mise en œuvre modifiée de la revendication 1 (ou l’évidence de
l’équivalence), la Demanderesse a invoqué les documents suivants :

- CH 264 669