{"Signatur": "CH_PATG_001", "Spider": "CH_BPatG", "Datum": "2018-03-14", "PDF": {"Datei": "CH_BPatG/CH_PATG_001_O2015-008_2018-03-14.pdf", "URL": "https://www.bundespatentgericht.ch/fileadmin/entscheide/O2015_008_decision_2018-03-14.pdf", "Checksum": "13486991768e082ee987baa5603e0ea8"}, "Scrapedate": "2026-04-05", "Num": ["O2015_008"], "Kopfzeile": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Bundespatentgericht 14.03.2018 O2015_008"}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Bundespatentgericht 14.03.2018 O2015_008"}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Bundespatentgericht 14.03.2018 O2015_008"}], "Meta": [{"Sprachen": ["de"], "Text": "Eidgenossenschaft Bundespatentgericht "}, {"Sprachen": ["fr"], "Text": "Conféderation Bundespatentgericht "}, {"Sprachen": ["it"], "Text": "Confederazione Bundespatentgericht "}], "Abstract": [{"Sprachen": ["de", "fr", "it"], "Text": "Demande principale rejetée (violation de brevet), demande reconventionnelle admise (nullité) | Erfinderische Tätigkeit, Fachrichtervotum, Neuheit, Patentansprüche Auslegung"}], "ScrapyJob": "446973/64/2135", "Zeit UTC": "05.04.2026 03:17:31", "Checksum": "93e1345bd4f0e489f53995ba9842240d", "Chunktext": "Extrait de l'arrêt Bundespatentgericht 14.03.2018 O2015_008\nRegeste:\nDemande principale rejetée (violation de brevet), demande reconventionnelle admise (nullité) | Erfinderische Tätigkeit, Fachrichtervotum, Neuheit, Patentansprüche Auslegung\n\nEn particulier, elle considère que la partie 1g décrite dans DE 864 827 ne\nserait pas un « plot ». Elle considère que la partie 1g sert uniquement au\nrenforcement de la serge du balancier, et elle y voit une simple « surépaisseur » à l’inverse de la fonction associée au plot de la revendication 1\ndu brevet litigieux qui serait de « renforcer la serge et d’offrir une longueur de guidage aux masselottes qui sont vissées dans ces plots » ;\ntoujours selon la Demanderesse, la « partie 1g [du brevet DE 864 827]\nn’offre aucun guidage aux vis 4 ». Selon la demanderesse la forme n’a\nrien en commun avec un « plot » selon la définition du BERNER. Au sens\ndu brevet litigieux, les plots auraient la double fonction de renforcer la\nserge du balancier et d’offrir une longueur de guidage aux masselottes\nqui sont vissées dans ces plots. Ces surépaisseurs seraient obligatoirement associées à des échancrures de la serge et auraient pour seule\nfonction apparente de renforcer mécaniquement la serge dans la région\ndes vis. Rien dans DE 864 827 n’inciterait l’homme du métier à employer\nles surépaisseurs (associées aux vis) afin d’obtenir une serge plus mince\net de plus grand diamètre\n\nSeite 44\nO2015_008\n\nAilleurs, la Demanderesse admet que cette partie 1g de DE 864 827 a\npour « fonction apparente que de fournir un maintien légèrement meilleur\naux vis » tout en niant qu’il s’agirait d’un « plot ».\n\nSi, tel qu’admis par la Demanderesse, la partie 1g ci-dessus a pour fonction de maintenir la vis, on ne voit pas comment cette partie qui maintient\nla vis pourrait ne pas la guider lorsque la vis se déplace le long de ladite\npartie 1g de maintien. Par conséquent, même en admettant que la revendication 1 du brevet litigieux prévoirait que le « plot » sert implicitement\nde guidage à la vis, cette fonction ne permet pas de distinguer le plot revendiqué de la fonction de la partie 1g du DE 864 827.\n\nAinsi qu’il a été constaté ci-dessus (considérant 30), la notion de « plot »\ndoit être comprise comme couvrant cette configuration de « surépaisseur ». Les considérations quant à la présence d’échancrures dans DE\n864 827 et l’absence de motivation d’utiliser une serge « plus mince » et\nde « plus grand diamètre » dans DE 864 827 ne semblent pas pertinentes s’agissant de l’objet de la revendication 1, celle-ci n’incluant pas\nde caractéristique exclusive correspondante. Par conséquent, la revendication 1 n’est pas différente sous cet aspect.\n\n57.\nLa Demanderesse considère également que les masselottes n’ont pas pu\nêtre vissées depuis l’intérieur car les masselottes sont munies de têtes\nempêchant les vissages depuis l’intérieur.\n\nEn se référant à la position des têtes de vis situées à l’extérieur de la\nserge, la Demanderesse entendant vraisemblablement qu’une vis avec\nune telle orientation ne peut pas être introduite dans le trou taraudé depuis l’intérieur du balancier. Ceci n’est pas contesté.\n\nAinsi qu’il a été constaté ci-dessus, l’objet de la revendication 1 ne concerne pas des masselottes qui, déjà présentes dans les trous taraudés de\nla serge et des plots, sont vissables depuis l’intérieur à des fins de réglage de l’inertie et du balourd, mais qui n’auraient pas été préalablement\nintroduites et vissées dans le trou taraudé correspondant depuis\nl’intérieur de la serge.\n\nSeite 45\nO2015_008\n\nPar conséquent, la présence d’une tête de vis à l’extérieur de la serge\npermet de distinguer l’objet de la revendication 1 de la divulgation DE 864\n827.\n\nEn conclusion, il convient d’admettre que DE 864 827 ne divulgue pas\ntoutes les caractéristiques de la revendication 1. Partant, cette revendication est nouvelle par rapport à ce document.\n\nb) Nouveauté par rapport à US 759,914 :\n\n58.\nSelon la Demanderesse, le document US 759,914 (Fig. 1 reproduite cidessous) ne divulguerait pas des plots au sens de la revendication 1. Ce\ndocument ne divulguerait que des douilles intérieurement taraudées insérées dans une serge constituée d’un matériau fragile, p.ex. en verre, afin\nde pallier la difficulté de concevoir un taraudage directement dans le matériau fragile, la serge n’étant pas elle-même taraudée mais simplement\ntraversée de trous recevant les douilles.\n\nLes Défenderesses contestent que la revendication 1 exige que le taraudage devrait être directement formé dans la serge, celle-ci pouvant être\nsimplement traversée d’un trou qui contiendrait un plot taraudé à\nl’intérieur et qu’il ne serait de toute façon pas possible de distinguer la\nserge du plot. Les Défenderesses ne voient pas en quoi une douille ne\nconstituerait pas un plot.\n\n(Illustration tirée d’US 759,914)\n\nEn outre, les Défenderesses considèrent que les douilles constituent des\nplots, radiaux et dirigés vers l’intérieur.\n\nSeite 46\nO2015_008\n\n"}